Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
63d229f49b3c8605deec1e73
25 janvier 2023
25 janvier 2023
plaidoiries tenues en audience publique : 10 Janvier 2023 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA
Source officielleCabinet D
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12 mai 2022
12 mai 2022
siège social est [Adresse 1], pris en la personne de son représentant légale en exercice, domicilié au siège ; 2 - La Sas Onati ; Ayant pour avocat la Selarl Chandin-Wong Yen, représentée par Me Stella
Source officielleTrib. de Commerce
69c05761cdc6046d47946d4e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[Adresse 1] * Représentant (s) : Maître Julia COMAU (avocat plaidant) Maître Eloise VASSE (avocat postulant) * Défendeur (s) : ALU PRO DE LA [Q] [A] SARL [Adresse 2] * Représentant (s) : Maître Stella
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115599aa7e95fd3fcf7f51
12 janvier 2024
12 janvier 2024
AXA FRANCE IARD, assureur de la société PROJAGRO INGENIERIE [Adresse 9] [Localité 22] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant
Source officiellePCP JTJ proxi référé
669022f8766d1156dbbed301
5 juillet 2024
5 juillet 2024
, vestiaire : #D0781, substitué par Me Caroline CLEMENT-BIGORRE, Avocate au Barreau de PARIS La Société à Responsabilité Limitée COLIBRI, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Stella
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301961_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
La rapporteure, Bénédicte Mérard La présidente, Céline Arquié La greffière, Stella Baltimore La République mande et ordonne à la préfète de l’Aveyron en ce qui le concerne ou
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008085402
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Stella, Villa Mauresque, 52, bd Général de Gaulle à Saint-Jean Cap Ferrat (06230) ; M. et Mme X... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler les jugements en date du 21 octobre 1998 par lesquels le conseiller
Source officielle1ère chambre
DTA_2201257_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A, domiciliés à Passavant, sont les parents d'Izao, né le 5 décembre 2017, et de Stella, née le 22 juin 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2505911_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Mme C, infirmière psychiatrique, a été admise à la retraite à compter du 1er juin 2022, mais a ensuite effectué des contrats à durée déterminée passé avec la clinique Stella.
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a5
22 mai 2008
22 mai 2008
jugement rendu le 19 Octobre 2006 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 20502158 APPELANT Monsieur Didier X... ... 75010 PARIS comparant en personne, assisté de Me Stella
Source officielle8ème chambre
631986ef51eeae4f1309d102
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ORDONNANCE : Contradictoire Signée par Karen STELLA, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA, greffier, auquel la minute a été
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c677ca18b0008e58210
12 janvier 2024
12 janvier 2024
La société M'KS a été constituée le 31 mai 2015 et exploitait initialement le fonds de commerce de la société La Stella, dans le cadre d'un contrat de location-gérance.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408531_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
B a demandé à la communauté de communes de Grenoble Alpes métropole de régulariser " la situation juridique de [son] terrain par la procédure de STECAL, et ce par application des dispositions de l'article
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
616372541cf28a447224dfe4
7 avril 2011
7 avril 2011
GÉNÉRALE agissant par son représentant légal domicilié es-qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée de Me Eric STEYLAERS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300829
23 juin 2010
23 juin 2010
en effet modifié le mode de chauffage et remplacé la ventilation mécanique ; qu'il estime le coût de reprise de la seule ventilation à la somme de 322.766,17 euros TTC ; qu'il demande que la société Stefal
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005802_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que les parcelles litigieuses, situées dans la zone des Grands Champs, ont été classées en STECAL Nt, à vocation touristique.
Source officiellecr
61372639cd58014677423eaf
4 novembre 2004
4 novembre 2004
Y... a repassé avec son stylo sur sa signature.
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c90c
22 mai 1991
22 mai 1991
incomplets et n'étaient pas conformes aux exigences légales et usages professionnels ; qu'ils comportaient de nombreuses ratures, surcharges, effacements, commentaires en marge, tant au crayon qu'au stylo
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa67
10 décembre 1996
10 décembre 1996
de son mandat de directeur des agences de Bourg-en-Bresse et Oyonnax, bénéficiant à ce titre d'une large autonomie de gestion, en se faisant payer par la société des appareils (antenne de télévision, stylo
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6397
20 mai 1999
20 mai 1999
center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 6 Mai 1999 Bladet Tromsø et Stensaas
Source officiellePage 53 sur 138