Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2402384_20240827
27 août 2024
27 août 2024
fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les préjudices qu'elle subit à la suite d'une chute sur son lieu de travail à l'hôpital de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305159_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 22 septembre 2023, l'Institut national polytechnique de Grenoble, représenté par Me Tissot, conclut au rejet de la requête, et condamne le requérant à lui verser
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2514217_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au centre hospitalier de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506359_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur l'accident médical dont son fils B a été victime le 28 avril 2025 alors qu'il était pris en charge au centre hospitalier de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601533_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2602316_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au centre hospitalier de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2602878_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au centre hospitalier de La Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2201482_20220825
25 août 2022
25 août 2022
d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital de la Timone
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209009_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de désigner un expert pour déterminer l'étendue de ses préjudices nés de sa chute à pied, le 9 octobre 2021, dans l'enceinte de l'hôpital de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2202729_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
G F à l'hôpital de la Timone, à compter du 4 novembre 2021 jusqu'à son décès le 15 décembre 2021, suite à une chute sur la voie publique. Elles soutiennent que les conditions dans lesquelles M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2110450_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à compter du 12 octobre 2017 à l'hôpital de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406862_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant l'infection survenue sur lors de la prise en charge au centre hospitalier de la Timone
Source officielle7è Ch Magistrat statuant seul
DTA_2407181_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Elle soutient que : la responsabilité de l’AP-HM est engagée en raison de la perte d’un collier et d’une montre alors qu’elle avait été admise à l’hôpital de la Timone relevant de l’AP-HM ; elle est
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210681
27 octobre 2022
27 octobre 2022
règlements effectués ; 1°/ ALORS QUE la société Mma Iard et la société Mma Iard Assurances Mutuelles faisaient valoir que la remorque s'était d'abord déportée sur la voie de gauche et que la rupture du timon
Source officiellecr
61372563cd5801467741d4b2
14 novembre 1994
14 novembre 1994
Tihoti, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 19 juillet 1994, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'attentat à la pudeur avec violence, contrainte
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003227_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Mme C, psychologue, est en situation de détachement depuis le 1er septembre 2019 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) le Timonier du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielle2ème Chambre
67f035b302fc178212f8285b
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas CIGNONI, Vice-président Timothée AIRAULT, Vice-Président Elsa CARRA, Juge qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb7689
4 avril 2024
4 avril 2024
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité à son siège, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0164 substitué par Me Timothée
Source officielle1ère chambre
DTA_2303306_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306981_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.
Source officiellePage 53 sur 178