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7 436 résultats pour « centre équestre »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Les épreuves écrites de ces concours auront lieu le 23 septembre 2025 dans les centres mis en place :
Article ANNEXE
Effectif de référence du centre automatisé de traitement de l'information (c.a.t.i.) propre à chaque préfecture
Article R6156-61
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 10 > 60
La commission statutaire nationale se réunit sur convocation du directeur général du Centre national de gestion.
Article R6352-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 52 > 22
Les centres de formation professionnelle sont soumis à la déclaration d'activité prévue à l'article L. 6351-1.
Article D426-13-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 04
Le conseil scientifique du Centre national d'enseignement à distance est composé de quinze membres.
Article L521-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 70
Les centres techniques industriels sont dotés de la personnalité morale et jouissent de l'autonomie administrative et financière.
Article D1413-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 72 > 60
Le comité des centres nationaux de référence est composé au plus de vingt membres. Il comprend :
Article R3115-64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 92 > 78
Pour être désignés comme centre de vaccination antiamarile les établissements, services ou organismes doivent :
Article L6231-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 60
Les centres de formation dispensant les actions mentionnées au 4° de l'article L. 6313-1 ont pour mission :
Article L116-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 77
Est affecté au Centre national du cinéma et de l'image animée le produit des impositions suivantes :
Article L451-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 46
La Cour des comptes assure le contrôle de la gestion du Centre national de la fonction publique territoriale.
Article Annexe
Lundi 1er juin 15 heures - 19 heures Ile-de-France, Centre, Normandie, Bretagne, Bourgogne, Vacances d'été. Vendredi 3 juillet 15 heures - 19 heures Aquitaine, Limousin, Centre, Poitou-Charentes.
Article 2
Le versement aux centres de formation d'apprentis des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant par le Centre national de la fonction publique territoriale, prévu par l'article
Article 3
Les membres du jury sont nommés par arrêté du président du centre de gestion organisateur.
Article 16
Le directeur du Centre national de gestion arrête la liste des emplois offerts dont le nombre est supérieur à celui des candidats admis.
Article 24-5
Le directeur général du Centre national de gestion adresse le curriculum vitae et le projet personnalisé d'évolution professionnelle de ce fonctionnaire au directeur d'établissement qui a formulé l'offre d'emploi.
, du centre de gestion concerné ainsi que dans les locaux de l'institution mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail.
Article 40 bis
Pour être agréés, les directeurs des centres de formation doivent appartenir au corps des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière et être titulaires d'un titre permettant l'exercice de préparateur en pharmacie hospitalière ou d'une des
II. - Sous l'autorité du directeur régional des affaires maritimes, le chef du centre de sécurité des navires assure un rôle d'animation et de contrôle de la prévention des risques professionnels maritimes.
Article L6311-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 76
Un centre de réception et de régulation des appels est installé dans les services d'aide médicale urgente. Ce centre peut être commun à plusieurs services concourant à l'aide médicale urgente.
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