CodexAI

par KI

Workspace

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 492 résultats pour « département de l'orne »

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

Le département d'Ille-et-Vilaine comprend vingt-sept cantons :

Article 1

—

Le département de Haute-Savoie comprend dix-sept cantons :

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 55

Arrêté du 31 mars 1983 relatif aux marges de distribution des spécialités vétérinaires

Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables dans les départements d'outre-mer.

Article 2

—

Dans les départements d'outre-mer, ces commissions sont composées comme suit :

Article 44

—

La présente loi est applicable aux départements d'outre-mer.

Article 1

—

Le département de la Seine-Maritime comprend trente-cinq cantons :

Article ANNEXE

—

Département : SEINE-MARITIME (12 circonscriptions) 1re circonscription :

Article 6

—

Ils seront tenus d’avoir à Paris quatre presses, et dans les départements, deux.

Article ANNEXE

—

Département : PUY-DE-DÔME (6 circonscriptions) 1re circonscription :

Article ANNEXE

—

Département : DEUX-SEVRES (4 circonscriptions) 1re circonscription :

Article ANNEXE

—

Département : TARN-ET-GARONNE (2 circonscriptions) 1re circonscription :

Article 38

—

Le présent décret n'est pas applicable dans les départements d'outre-mer.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 35

Arrêté du 21 décembre 1982 relatif aux prix de vente au stade de gros des fruits et légumes frais

Le présent arrêté n'est pas applicable dans les départements d'outre-mer.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 35

Arrêté du 21 décembre 1982 relatif aux prix et tarifs d'honoraires des pédicures

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les départements d'outre-mer.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 46

Arrêté du 4 février 1983 relatif aux prix de cession et de détail des allumettes

Le présent arrêté n'est pas applicable dans les départements d'outre-mer.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 62 > 75

Arrêté du 9 février 1984 relatif aux prix de vente au stade de gros des fruits et légumes frais

Le présent arrêté n'est pas applicable dans les départements d'outre-mer.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 63 > 69

Arrêté du 3 août 1985 relatif aux prix de cession et de détail des allumettes

Le présent arrêté n'est pas applicable dans les départements d'outre-mer.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 95

Arrêté du 27 septembre 1982 relatif aux prix à la production des conserves de fruits, de légumes et de poissons

Le présent arrêté est applicable dans les départements d'outre-mer.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 81

Arrêté du 7 septembre 1982 relatif aux prix à la distribution des manuels scolaires

Le présent arrêté est applicable dans les départements d'outre-mer.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 81

Arrêté du 7 septembre 1982 relatif aux prix à la distribution des cartouches de chasse

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les départements d'outre-mer.

Page 53 · 11 492 résultats

← Précédent Suivant →