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44 006 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2301692_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

En raison de ces anomalies cérébrales relevées, le dossier de Mme H... est présenté au centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de Nice.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01206_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le préjudice subi par Mme D..., résultant de l’erreur de diagnostic peut être évalué à 8 850 euros.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02440_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Une radiographie a été réalisée et le praticien qui l'a examiné a posé le diagnostic d'une entorse de l'auriculaire de la main droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90776

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

Ainsi, il souligne l'absence de fiabilité du diagnostic effectué dans le cadre de la présente hospitalisation au cours de laquelle les psychiatres ont retenu un diagnostic de psychopathie.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492233.20250703

Admin. suprême

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour porter une telle appréciation, la cour, après avoir indiqué que seulement 22 % des arthrogryposes sont diagnostiquées au stade anténatal, s'est fondée sur la circonstance que la saisine pour avis

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007670623

Admin. suprême

27 mars 1981

27 mars 1981

ETRE REGARDEE COMME IMPUTABLE A UN DEFAUT DE SURVEILLANCE DU PERSONNEL DE L'HOPITAL, LE RETARD AVEC LEQUEL LA FRACTURE A ETE DECELEE REVELE UNE ORGANISATION DEFECTUEUSE DU SERVICE ET UNE ERREUR DE DIAGNOSTIC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2518612_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Le 21 novembre 2024, un diagnostic de paralysie de la corde vocale gauche en position médiane a été posé avec une préconisation de reprise des séances d’orthophonie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207688_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

qualité d'expert ; - dans son rapport déposé le 17 septembre 2021, l'expert n'a retenu aucun manquement de la part des Hospices civils de Lyon et estimé que l'exérèse chirurgicale a permis de diagnostiquer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202790_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

compte que son épouse n'était pas assistée pour la prise des repas et ne s'alimentait que lorsqu'il lui donnait lui-même à manger ; - lors d'une visite d'un médecin, une infection urinaire a été diagnostiquée

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01695_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

vasculaire cérébral (AVC) cérébelleux, constituant une urgence diagnostique et thérapeutique, M.

Source officielle
TJ

Référés

69d6d21ecdc6046d47929b9b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ces documents et de l'interrogatoire du patient et, le cas échéant de son entourage des parties, ainsi que de tous sachants : Préciser les motifs et les circonstances qui ont conduit à l'acte de diagnostic

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7C-KYFE CPAM DE LA GIRONDEc/SAS AUDY

5fca9ebb7fceed9498daf36c

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

et employeur ; que la caisse s'est basée uniquement sur les déclarations du salarié, sans rapporter la preuve qu'il effectuait les travaux listés par le tableau N°57 A et que sa pathologie a été diagnostiquée

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fca86e7058f1d77cfffdd1a

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

[Y] ait bénéficié d'un suivi post-professionnel et que des examens médicaux aient permis de diagnostiquer la pathologie de plaques pleurales dès 2001 sont des éléments inopérants dès lors que le certificat

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101416_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

- à titre subsidiaire, ce retard de diagnostic est constitutif d'une perte de chance d'éviter les séquelles qu'elle a subies.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103319_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

A lors de son admission le 3 juillet 2018 ; l'existence d'un éventuel retard de diagnostic n'est pas démontrée ; - quand bien même un éventuel retard de diagnostic serait retenu, celui-ci n'est pas nécessairement

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170150

Appel

23 février 2017

23 février 2017

courrier enregistré à son secrétariat le 20 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la Société anonyme d'HLM Antin Résidences à sa demande de communication de l'intégralité du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160114

Appel

18 février 2016

18 février 2016

suite du refus opposé par le maire de Telgruc à sa demande de consultation des documents suivants : 1) l'étude d'impact établie en 2000 concernant l'ancienne décharge de Kerguestoc ; 2) le rapport DIAGNOSTIC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300288_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

A D soutient que : - alors qu'il était retrouvé somnolent dans son véhicule, il a été transporté aux urgences du CHU de Nice qui a diagnostiqué une intoxication médicamenteuse volontaire, une désaturation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01998_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

ainsi à tort que le tribunal n'a pas retenu la responsabilité pour faute du CHU de Bordeaux ; - les experts ont manifestement sous-évalué la perte de chance survie en lien avec l'absence de diagnostic

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:468262.20250523

Admin. suprême

23 mai 2025

23 mai 2025

Le 5 janvier 2018, l'expert désigné à la demande de Mme D par une ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux du 12 juin 2017 pour déterminer si le diagnostic tardif de ce sarcome

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DIAGNOSTICS DE LA BAIE

SIREN 899157218Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DIAGNOSTICS ET SECURISATION DE L'HABITAT

SIREN 789861515Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

20/09/2026

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Dépôts des comptes

AQUITAINE INVESTIGATIONS RECHERCHES ET DIAGNOSTICS

SIREN 794633537Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

20/09/2026

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Dépôts des comptes

SASU COORDINATION-DIAGNOSTICS

SIREN 825011794Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

20/09/2026

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Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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