. - l'opérateur se tient informé des vulnérabilités et des mesures correctrices de sécurité susceptibles de concerner les ressources matérielles et logicielles de ses SIIV, qui sont diffusées notamment par les fournisseurs ou les fabricants de ces ressources

Article Annexe

—

Atelier de Fournisseur 1 contrôle interne / an (Si non réalisé en interne, ajoute 1 contrôle externe) 2 contrôles / an Le contrôle porte notamment sur la surveillance de la maîtrise interne.

Article 14

—

conduite sectoriels et transversaux, appelés “ contrats climats ”, ayant notamment pour objet de réduire de manière significative les communications commerciales sur les services de communication audiovisuelle et sur les services proposés par les fournisseurs

Article Annexe A : NORMES D'INSTALLATION

—

Chapitre II : Etablissements d'accouvaison Isolement et compartimentation du couvoir pour limiter l'introduction, la persistance, la multiplication et la diffusion des contaminants à l'intérieur du couvoir ainsi que vers les élevages fournisseurs et

Article 17-1

—

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique peut également être saisie de tout différend entre un utilisateur et un fournisseur de plateformes de partage de vidéos relatif à l'application de l'article 60.

Article Annexe

—

L'agent (e) magasinier (ère) est en relation permanente avec des interlocuteurs internes et externes à l'entreprise, tels que collaborateurs, fournisseurs, clients et prestataires de services.

Article Annexe II bis

—

Liste des fournisseurs de tissus, de leurs dérivés, NATURE DES TISSUS, NOM ET ADRESSE .../... .../... 3.

Article L134-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 36

Code de l'énergie

installations de stockage de gaz naturel ou des installations de gaz naturel liquéfié ou des exploitants de réseaux de transport et de stockage géologique de dioxyde de carbone ou des utilisateurs de ces réseaux, ouvrages et installations, y compris les fournisseurs

Article Annexe

—

Le métier est fortement coloré service avec des échanges de type client-fournisseur qui nécessitent des compétences techniques mais également relationnelles. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

LEGIARTI000024850727

—

Il (elle) est en relation avec les fournisseurs, les clients et les acteurs de l'environnement externe. Il (elle) exerce une veille permanente et adapte sa gestion aux évolutions constatées ou à venir.

Article Annexe

—

L'activité peut nécessiter des déplacements sur les sites des installations pour la réalisation de relevés, des relations de collaboration technique avec les clients et les fournisseurs, les services chargés des achats, de l'industrialisation, de la production

Article 1609 sexdecies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

A cette fin, les contreparties encaissées par une personne autre que le fournisseur qui sont reversées sont réputées être encaissées par le bénéficiaire de ce reversement.

Article L134-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 08

Code de l'énergie

Article L1264-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 10

Code des transports

associés au transport ferroviaire ; 5° Le non-respect par la SNCF des règles fixant les conditions d'exercice des missions mentionnées à l'article L. 2102-1 ; 6° Le manquement d'un exploitant d'un aménagement relevant de l'article L. 3114-1 ou de tout fournisseur

Article 46 AGI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 85

Code général des impôts, annexe III

quindecies précité, la nature de la garantie de gestion durable applicable à la propriété concernée, la nature, le montant total et la date de paiement des travaux forestiers ; le cas échéant, le groupement ou la société délivre également le document du fournisseur

Article L531-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

code de l'environnement ou des instruments dérivés ayant pour sous-jacents ces dernières, ou qui fournissent des services d'investissement autres que la négociation pour compte propre concernant ces mêmes instruments financiers aux clients ou aux fournisseurs

Article Annexe Ib (suite)

—

dans la convention collective concernée 1 .2 Organisation des entreprises ou collectivités du secteur professionnel Structure, fonctions et services Organigramme de la structure (hiérarchique et fonctionnel) Partenaires externes : clients, fournisseurs

Article Annexe I

—

les objectifs et les orientations stratégiques en matière de sécurité des SIIV ; – décrit l'organisation de la gouvernance de la sécurité et notamment les rôles et les responsabilités du personnel interne et du personnel externe (prestataires, fournisseurs

Article TABLEAU C

—

1,000 De bois et lumière aux troupes 1,000 Fournisseur des objets ci-dessus indiqués, par division militaire 150 Fournisseur de fourrages aux troupes dans les garnisons 100 Fournisseur de vivres et fourrages dans un gîte d'étape 25 Fournisseur

Article Annexe I

—

précise les objectifs et les orientations stratégiques en matière de sécurité des SIIV ; -décrit l'organisation de la gouvernance de la sécurité et notamment les rôles et les responsabilités du personnel interne et du personnel externe (prestataires, fournisseurs

Page 53 · 1 273 résultats

← Précédent Suivant →