Codes de loi français

Article Annexe

Tumeur maligne des bronches et du poumon : - cancer bronchique à petites cellules : 60 à 99 % - cancer bronchique non à petites cellules : - cicatrice pariétale isolée sans conséquences fonctionnelles : 0 % - en cas de séquelles pleurales isolées : 0

Article 221-II-2/10

Les tuyaux d'aspiration et de refoulement peuvent traverser les locaux de machines mais uniquement sur de petites longueurs et à condition qu'ils soient protégés par une gaine en acier épaisse ou isolés conformément à la norme "A-60".

LEGIARTI000024244840

Les locaux suivants sont isolés par des murs de degré coupe-feu deux heures (REI 120 ou El 120) et par des portes de degré coupe-feu une heure (EI 60) : Un détecteur de fumées est installé dans le sas d'entrée des cellules disciplinaires.

Article 3

subaquatiques ne figurent pas dans cette liste si la nature des travaux prévus est strictement limitée à des travaux aériens ; les exploitants de réseaux enregistrés sur le téléservice en tant que ligne électrique aérienne à basse tension et à conducteurs isolés

Article Annexe 4

les types de PAC (monobloc, bibloc, parties intérieure et extérieure, électricité, etc.) 11 h 00 3.1.2 : connaître les points clés du système hydraulique et frigorifique - circuit hydraulique : disconnecteur, circulateurs, supports, tuyauteries, isolation

Article Annexe A

b) Œufs : Les palettes doivent être stockées dans un local isolé de l'aire d'élevage et désinfectées à leur arrivée sur l'exploitation.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

a) Forages pour l'approvisionnement en eau d'une profondeur supérieure ou égale à 50 mètres ; b) Forages pour l'exploration de mines, à l'exception des forages isolés n'excédant pas 100 mètres de profondeur ; c) Forages pour l'exploitation de mines, à

Article Annexe X

. - isolement vis-à-vis du monde médical lié à la prise de traitement ambulatoire par rapport à un traitement anticancéreux administré à l'hôpital ; Le patient peut être également mis en relation avec les services d'un réseau de santé proche de son domicile

Article 228-4.10

Lorsque les citernes à combustible liquide sont également utilisées comme citernes de ballast, il convient de prévoir des dispositifs appropriés pour isoler les circuits de combustible liquide des circuits de ballast. 6.

Article 6

sur le certificat d'immatriculation, sur présentation : -d'un certificat de conformité du constructeur, lorsque le véhicule neuf a fait l'objet d'une construction en série pour l'enseignement de la conduite ; -d'un procès-verbal de réception à titre isolé

Article 226-5.04

Si elles sont construites suivant le principe de la double isolation. 1.2.

LEGIARTI000049821343

La cohabitation de plusieurs personnes isolées ou ménages, impliquant le partage des pièces à vivre peut être organisée.

Article 21.7

Régulation de la température : maintien d'un intervalle de température spécifique à la cargaison afin d'empêcher une réaction potentiellement dangereuse ou de maintenir une viscosité suffisamment faible pour que le produit puisse être pompé ; et .5 Isolement

Article 33

31 décembre 2001 et en euros à compter du 1er janvier 2002), quelle que soit la date de construction ou d'achèvement du logement, conformément au certificat daté prévu au 1° de l'article D. 842-7 du même code : Date du certificat daté zones isolé

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

des niveaux de qualité de service associés à cet accès ; 4° Respecter des obligations tarifaires, notamment ne pas pratiquer des tarifs excessifs ou d'éviction sur le marché en cause et pratiquer des tarifs reflétant les coûts correspondants ; 5° Isoler

LEGIARTI000048568968

Hypertonie oculaire isolée. Y 2 à 5 13.3.2.9. Affections du vitré (index 247) 1. Hémorragie récidivante dans le vitré ; même résorbée et quelle que soit l'acuité visuelle. Y 6 2.

Article 12

Cette redevance couvre également l'établissement du certificat d'examen de navigabilité (CEN), du certificat de limitation de nuisances (CLN) ou du certificat acoustique, la délivrance de la licence de station d'aéronef (LSA) et l'approbation du programme

Article 1

330p 3 ans Ecole de sophrologie (PACA) III Sophrologue 330p 5 ans Académie de sophrologie de Paris III Accompagnateur en insertion professionnelle 332t 5 ans Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale - Seine Mer Normandie II Analyste en acoustique

Article 223 a-II-2/10

Toutes les surfaces dont la température dépasse 220°C et avec lesquelles le combustible pourrait entrer en contact en cas de défaillance du circuit de combustible doivent être convenablement isolées. 2.11.