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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 944 résultats pour « lot transitoire »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 56 AQ
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 14
Le numéro du lot ou un équivalent permettant d'identifier le lieu et le moment de la fabrication.
Article R5121-116
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 79
pharmaceutique est obtenue auprès d'une entreprise autorisée au sens de l'article 77 de la directive 2001/83/ CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain ; 2° Les lots
Article R5141-80
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 71
Il est enfermé dans un sachet scellé et muni d'une étiquette précisant le nom du médicament ou du constituant prélevé, le numéro du lot de fabrication, le nom et l'adresse du détenteur du stock, la date du prélèvement, le nom et la qualité de l'agent.
Article Annexe III
Dans le cas où un ou plusieurs animaux du lot présentent un risque identifié dans le cadre de l'ICA, le numéro individuel complet du ou des animaux concernés est renseigné sur le document de transmission de l'ICA.
Article 63
Chapitre VI : Dispositions diverses et transitoires., Art. 24, Art. 25, Art. 26 -Décret n° 2008-228 du 5 mars 2008 Sct. Chapitre Ier : Mise en jeu de la responsabilité du comptable public., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct.
Article 19
I. - Les administrateurs de l'Etat sont reclassés, au 1er janvier 2023, selon le tableau de correspondance suivant : Grade d'origine Echelon d'origine Grade de reclassement Ancienneté attribuée Administrateur général Grade transitoire 6- chevron
Article 2
Pendant la durée des travaux d'accroissement des capacités de stockage, ces élevages peuvent, à titre dérogatoire et transitoire, épandre leurs fertilisants azotés de type II entre le 1er octobre et le 1er novembre sur une culture principale récoltée
Article 6
En matière de compatibilité électromagnétique, l'instrument doit supporter : - des microcoupures de l'alimentation ; - des réductions de l'alimentation ; - des transitoires sur les lignes d'alimentation et de signal ; - des ondes de choc sur les lignes
Article 54
TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49 -Décret n° 98-662 du 29 juillet 1998 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct.
Article 1
." ; - le code du pays de l'organisme officiel de contrôle ; - la mention de l'organisme officiel susvisé ou son code ; - le numéro d'agrément ; - le nom du fournisseur ; - le numéro individuel de série, de semaine ou de lot ; - la date
LEGIARTI000039235209
la transformation des entreprises, La Française des jeux, ci-après dénommée FDJ, est désignée comme la personne morale unique en charge d'exploiter, sous le contrôle étroit de l'Etat, directement ou en faisant appel à l'aide de tiers, les jeux de loterie
Article ANNEXE
Gironde, Dordogne, Corrèze, Lot. La Souvigne. De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10, commune de Forgès. Corrèze. La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze. La Cère. En aval du barrage de Brugale. Lot. Le Lot.
Article 7
La désignation de la fraction est faite conformément à un état descriptif de division, ou, éventuellement, à un état modificatif, établi dans les conditions fixées par décret, et préalablement publié ; elle doit mentionner le numéro du lot dans lequel
LEGIARTI000043305034
publiques (DDFiP) de la Creuse ; 6° La direction départementale des finances publiques (DDFiP) de la Dordogne ; 7° La direction départementale des finances publiques (DDFiP) des Landes ; 8° La direction départementale des finances publiques (DDFiP) de Lot-et-Garonne
Article 4
Les plants ne sont commercialisés que si 95 % de chaque lot est d'une qualité loyale et marchande.
Préfet-Erignac, BP 322 32007 Auch Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 Bordeaux Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 Montpellier Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo 40021 Mont-de-Marsan Cedex Lot
Article 3
Préfet-Erignac, BP 322 32007 AUCH Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 BORDEAUX Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 MONTPELLIER Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo 40021 MONT-DE-MARSAN Cedex Lot
LEGIARTI000033828984
services pénitentiaires (DISP) / nom de la direction interrégionale (DIR) CIRCONSCRIPTIONS DEPARTEMENTALES CIRCONSCRIPTIONS RÉGIONALES DISP de Bordeaux / DIR SUD-OUEST Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne
Article ANNEXE I
La masse utile est celle qui intervient dans les phénomènes transitoires de période vingt-quatre heures. Selon la valeur de cette masse, l'inertie est celle indiquée ci-dessous (tableau non reproduit) :
La masse utile est celle qui intervient dans les phénomènes transitoires de période vingt-quatre heures. Selon la valeur de cette masse, l'inertie est celle indiquée ci-dessous (tableau non reproduit)]
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