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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 9

—

Des arrêtés interministériels détermineront les modalités d’application du présent décret.

Article 9

—

Des arrêtés interministériels détermineront les modalités d’application du présent décret.

Article 3

—

Les ingénieurs civils de la défense sont recrutés selon les modalités suivantes :

Article Annexe II

—

MODALITÉS DE RÉALISATION DES TESTS D'EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION

Article 2

—

Les pouvoirs ainsi délégués sont exercés selon les modalités suivantes :

Article L6235-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 15

Code du travail

Les modalités de mise en œuvre du présent chapitre sont fixées par décret.

Article L7342-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 80

Code du travail

Les modalités d'application de la présente section sont déterminées par voie réglementaire.

Article L23-114-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 81

Code du travail

La commission détermine, dans un règlement intérieur, les modalités de son fonctionnement.

Article III

—

-Modalités de rémunération des accompagnements des patients chroniques

Article R153-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 80 > 21

Code de commerce

Le juge statue, sans audience, sur la communication ou la production de la pièce et ses modalités.

Article L212-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 70

Code du cinéma et de l'image animée

Les modalités d'application de la présente section sont fixées par voie réglementaire.

Article R6123-34-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 36

Code de la santé publique

La modalité soins critiques pédiatriques comprend les mentions suivantes :

Article L4011-4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 42 > 24

Code de la santé publique

Les modalités d'application de la présente section sont déterminées par décret, notamment :

Article R6123-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 36

Code de la santé publique

La modalité soins critiques adultes comprend les mentions suivantes :

Article R6123-88-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 51

Code de la santé publique

La modalité “ Radiothérapie externe, curiethérapie ” comprend les mentions suivantes :

Article 15

—

Modalités d'intégration de nouvelles activités tertiaires non recensées.

Article 142-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 33 > 14

Code de procédure pénale

Un décret détermine les modalités d'application de la présente sous-section.

Article R4138-33-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 21

Code de la défense

Le congé de proche aidant se prend selon la ou les modalités suivantes :

Article L2122-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 90 > 18

Code des transports

Les modalités d'application de la présente section sont fixées par voie réglementaire.

Article L2122-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 90 > 18

Code des transports

Les modalités d'application de la présente section sont fixées par voie réglementaire.

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