Terras, - et les conclusions de M. Grondin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 27 mars 2026, Mme B... a entendu se désister de l’instance.

La responsabilité du terrassier Le devis du 2 juillet 2013 porte sur : « Terrassement pour un pavillon ; Évacuation de terre en décharge (environ 350 m³) ; Abattage et dessouchage d'un sapin ; Arrachage

société Casa Concept, chargée d'une mission dite de coordination, la société Bureau Veritas, contrôleur technique, l'Eurl W..., assurée auprès de la société AXA France IARD, pour les travaux de terrassement

[N] [I] le matériel et un chauffeur pour réaliser les terrassement.

Les Floralies, Bâtiment B1 n° 41 à Draguignan (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1984 par la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de L'ENTREPRISE DE TRAVAUX DE TERRAS SEMENT, dont

. et voyait, au rez-de-chaussée de la maison, Didier Z... et Eric A... se disputer violemment pour, apparemment une question d'argent, et Katty X... essayer de les séparer ; qu'il se tenait sur la terrasse

X... servant les clients en terrasse, et entretenant les équipements (piscine, sauna, hammam), 4) qu'un quad et une voiture à la marque Porsche Cayenne, sans vignette handicapé et dont M.

avec pension de chevaux, créé la société La Pomone ; qu'après avoir déposé, le 15 mars 2012, une demande de certificat d'urbanisme opérationnel (CUO), il entreprend immédiatement des travaux de terrassement

Sur leur parcelle, les époux [K] ont réalisé des travaux de terrassement. Des fissures sont d'abord apparues sur le mur de M.

[G] [K] a payé le solde de la facture d'un montant final de 6 850 euros incluant des travaux supplémentaire d'étanchéité de la terrasse et d'un petit toit de 20 mètres carrés.

Ils ont procédé à des travaux d'aménagement du jardin consistant notamment en la pose d'une terrasse en bois.

publics (CAMBTP), s'est vu confier une étude de sols ; que les sociétés Pertuy, assurée auprès de la société Axa corporate solutions assurances, et Screg sont intervenues dans la réalisation des terrassements

[L] [Z], né le 07/11/1983 à [Localité 1] (49), FRANCE, exerçant une activité de gros œuvre, terrassement, Vrd, menuiserie, sanitaire, revêtements de sol et peinture, à [Localité 2], aux fins de voir constater

. ; que, soutenant que l'appartement ne respectait pas les normes d'accessibilité aux personnes handicapées en raison de la présence d'un ressaut pour accéder à la terrasse et de la largeur insuffisante

également assigné la société Cipa agence Etoile (la société Cipa), son ancien syndic, en responsabilité pour les retards pris dans le traitement du dossier de réfection de l'étanchéité de la toiture-terrasse

Le lot voirie et réseaux divers- terrassements a été confié à la société EGTP.

R... a fait réaliser des travaux de terrassement et une plate-forme de terre sur une parcelle lui appartenant, en pente et située au-dessus de celle propriété de la SCI Quatro (la SCI), sur laquelle est

Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en référé, que, le 27 mai 2013, la commune de Cergy (la commune) a autorisé la société Le Port d'Agadir (la société), qui exploite un restaurant, à installer une terrasse