Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
Si ces éléments circulent sur un même itinéraire, ils doivent observer entre eux un intervalle d'au moins quatre à cinq minutes environ. La formation collective peut concerner aussi bien les motocyclettes que les motocyclettes légères.
Article A4241-55-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95
Le signal sonore se compose d'un son bref suivi d'un son prolongé qui se répète sans interruption pendant au moins quinze minutes consécutives.
Article ANNEXE III
La puissance du groupe motopropulseur électrique (puissance continue évaluée sur 30 minutes) doit être comprise dans la plage fermée : Par dérogation, la masse en charge maximale de l'ensemble admissible peut être diminuée ou supprimée par la transformation
Article Annexe
résultats des mesures des indicateurs de qualité de service mentionnés à l'article 4, les statistiques d'usage (nombre de publiphones du parc effectivement mis à disposition répartis par moyens de paiement offerts) et une évaluation du prix moyen à la minute
LEGIARTI000025397009
résultats des mesures des indicateurs de qualité de service mentionnés à l'article 4, les statistiques d'usage (nombre de publiphones du parc effectivement mis à disposition répartis par moyens de paiement offerts) et une évaluation du prix moyen à la minute
Article L1264-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 45 > 55
L'ordonnance mentionnée au premier alinéa est exécutoire au seul vu de la minute.
Article ANNEXE I
Le véhicule tracteur est capable de mettre en mouvement l'ensemble chargé à sa masse maximale sur une pente ascendante de 15 %, et ce cinq fois au cours d'une période de cinq minutes, sans que les roues motrices ne se mettent à patiner.
Article Annexe I
Lorsque le choix du candidat porte sur le domaine des langues vivantes étrangères, la présentation du dossier (vingt minutes) se déroule en français.
Article Annexe IV
de réseaux aérien ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format A3 ; Au cours, ou en fin d'épreuve, le candidat est amené à rendre compte oralement de son intervention sous la forme d'un entretien de 15 minutes
Article 4
Commentaire d'oeuvre d'art incluant un entretien avec le jury permettant de vérifier, outre la qualité de l'approche esthétique et critique du candidat, sa connaissance de quelques notions techniques de base associées au médium de l'oeuvre (durée : trente minutes
Article Annexe 7
produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte EQLF003 Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute
Article Annexe IV
ressources disponibles ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format A3 ; Au cours, ou en fin d'épreuve, le candidat est amené à rendre compte oralement de son intervention sous la forme d'un entretien de 15 minutes
Article Annexe IIc
Modes d'évaluation Épreuve ponctuelle orale d'une durée de 20 minutes L'épreuve consiste en un exposé de 10 minutes relatif aux activités réalisées par le candidat, soit sur la mise en service soit sur la maintenance d'un réseau électrique aérien ou souterrain
LEGIARTI000049484177
pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes
Article Annexe (Sous-partie Q)
Ces treize heures sont réduites de trente minutes pour chaque étape à partir de la troisième. 1.5.
Article Annexe II-c
Chaque séquence, notée sur 10, a une durée de quarante cinq minutes environ. Elle se déroule quand le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités du programme.
Article Annexe IV
Le candidat présente son dossier pendant cinq minutes. La présentation est suivie d'un entretien (dix minutes maximum) au cours duquel le candidat justifie ses choix et répond aux questions.
Article Annexe IIc
Il s'agit d'un oral comportant un exposé du candidat d'une durée de 20 minutes, pendant lequel il ne doit pas être interrompu, suivi d'un entretien avec la commission d'évaluation d'une durée de 20 minutes.
Article Annexe IIc
Forme de l'évaluation Évaluation ponctuelle-épreuve orale-durée : 20 minutes (10 minutes de présentation-10 minutes d'entretien) L'évaluation sous la forme d'une présentation orale s'appuie sur un dossier de synthèse des activités menées en entreprise
Article Annexe 8
sont les suivantes et dont le niveau est celui du B.E.P.C. en ce qui concerne la rédaction, la dictée et les mathématiques : 1° Rédaction sur un sujet d'ordre général (durée : deux heures ; coefficient rédaction 3) ; 2° Dictée (durée : quarante minutes
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