Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

B était affecté, avant qu'une décharge totale d'activité pour l'exercice de son mandat syndical ne lui soit accordée, en tant qu'infirmier du service de cardiologie au sein du centre hospitalier Ambroise

Maurice X..., demeurant rue Ambroise Croizat, Crolles (Isère), Pascal C..., demeurant Le Touvet (Isère), Christophe A..., demeurant rue des Grenouilles, La Tronche (Isère) et de Mmes Odette Z..., demeurant

Ambroise Z..., demeurant ..., 5 / de la compagnie Gan Incendie Assurances, dont le siège social est ... 8ème, 6 / de la société anonyme Iveco Aifo France, dont le siège social est ..., défendeurs

Gérard X..., demeurant 15, Ambroise Y..., rue Roger Salengro à Feignies (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société

X..., domicilié Clinique Ambroise Paré, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

X..., domicilié Clinique Ambroise Paré, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

A sollicite l'indemnisation, à titre provisionnel, de ses préjudices résultant de sa prise en charge au centre hospitalier universitaire Ambroise Paré le 21 octobre 2021, établissement situé à Boulogne-Billancourt

B, professeur certifié de sciences économiques et sociales alors affecté en zone de remplacement Sud au lycée général et technologique Ambroise Vollard à Saint-Pierre, qu'une retenue pour service non fait

tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui payer la somme de 14 752,31 euros au titre des préjudices subis lors de sa prise en charge au sein de l'hôpital Ambroise

Mme A sollicite l'indemnisation de ses préjudices résultant de sa prise en charge au centre hospitalier universitaire Ambroise Paré, établissement de l'AP-HP situé à Boulogne-Billancourt, dans le département

Blandine X... proteste que le droit de propriété invoqué par Paul Y... est contestable, puisque le testament de son auteur, Ambrosio D..., rédigé en 1966, ne fait pas mention de la terre....

ÉTUDE AMBOISE [Adresse 3] [Localité 9] S.A. MMA IARD [Adresse 2] [Localité 8] S.A.M.

A a apposé sur les volets de son domicile situé sur la parcelle cadastré " section BA n° 90 au 42, place Michel Debré à Amboise (37400) des dispositifs de format A4.

" ; QU'IL APPARTIENT A L'ADMINISTRATION DE S'ASSURER D'UNE PART, QUE LES AMORTISSEMENTS REALISES PAR UNE ENTREPRISE SONT CONFORMES A CEUX GENERALEMENT ADMIS POUR L'ELEMENT D'ACTIF DONT IL S'AGIT DANS LE

d'un droit incorporel non amortissable ; que, par voie de conséquence, l'administration a réduit, à concurrence de ces deux sommes, la valeur de l'actif amortissable et le montant des annuités d'amortissement

PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : Jacques FORN RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 Par ordonnance en date du 09/04/2026, Monsieur le président du tribunal