avantage ; que certaines catégories de personnel, notamment les conducteurs-receveurs ont été exclus du champ d'attribution de cet avantage alors que les agents d'ambiance qui sont également à bord des autobus

Elle est aussi apportée par la description des conditions de desserte du site du projet par le réseau de transports en commun, en particulier les lignes d'autobus 5 et 26.

Ferrari Bravo ,   Mr   G aukur Jörundsson ,   Mr   R. Türmen ,   Mrs W. Thomassen,   Mr   R. Maruste , judges , and   Mr M.

Ce jour-là, plus de soixante-dix autobus transportant des Tchétchènes sont entrés sur le territoire. Toutefois, M.

Une copie de cette lettre fut affichée à plusieurs arrêts de tramway et d'autobus de Bratislava. 24.

L’intéressé faisait partie d’un groupe restreint de personnes qui, craignant un rapatriement imminent, s’étaient livrées à des actes d’automutilation et avaient endommagé des autobus.

    La Cour constitutionnelle refusa par ailleurs de reconnaître la régularité d’un grand nombre de frais de déplacement, parce que les billets d’autobus et d’avion en question avaient été émis

    Le 7 juillet 2005, quatre attentats-suicides à la bombe furent perpétrés dans trois rames de métro et dans un autobus au centre de Londres, tuant cinquante-deux personnes et faisant des centaines

Il expliqua que l’intéressé faisait partie d’un groupe restreint de personnes qui, craignant un renvoi imminent, s’étaient livrées à des actes d’automutilation et avaient endommagé des autobus.

En particulier, dans son arrêt n o   1141/1999 concernant la révocation législative du droit accordé à des parents de familles nombreuses de faire circuler des autobus d’usage public, la haute juridiction

partie à la création d’une zone verte, dénommée «   Parc Baronio   », en partie à des équipements publics urbains (bureaux de l’administration), et une partie à la viabilité routière (gare d’autobus

EUR par mois en remboursement des frais de transport de leurs quatre enfants de leur domicile à une gare routière située à environ 10 km, d’où ils poursuivaient leur trajet vers l’école en prenant l’autobus

Deux   autobus ont emmené à l’aéroport vingt tziganes du camp Casilino 700 et trente-six du camp Tor de’ Cenci.

a été embauché par la société KEOLIS PAYS D'AIX par contrat à durée indéterminée en date du 17 novembre 2011 en qualité de conducteur-receveur avec reprise de son ancienneté au sein de l'entreprise AUTOBUS

Aussi, vous avez quitté votre poste de conduite et l'autobus qui vous était confié pour l'exercice de vos fonctions professionnelles, en stationnant votre bus « à cheval » sur un trottoir, et de surcroît

services de police que l'accident est survenu en plein jour dans la [Adresse 16] dans le [Localité 2], rue à sens unique, composée de trois voies de circulation rectilignes, dont un couloir réservé aux autobus

[C] précise que le Groupe Verbus spécialisé dans le transport de voyageurs en autobus sur les lignes de transport scolaire, de transport régional et les grandes lignes, employant près de 650 salariés,

Les locaux sont desservis par la station de métro Saint Philippe du Roule, elle-même desservie par la ligne 9, située à 200 m environ et les autobus 52, 93, 28,32 et 80 dont les arrêts se trouvent entre

situés au [Adresse 9], face à la [Adresse 19] et à l’angle de la [Adresse 20], dans le centre du bourg, à proximité immédiate d’un bureau de La Poste, de la Mairie avec aire de stationnement et arrêt d’autobus