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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2103569_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
laquelle le maire de la commune de Jarny ne s'est pas opposé à la déclaration préalable souscrite par la société Orange UPR Nord Est en vue de l'implantation d'un relais de téléphonie mobile rue Sainte-Barbe
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50a1ecdc6046d479f7657
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 07/04/2025 Titulaire de la procédure collective : LA BELLE ET LE BARBU nom commercial : La belle et le barbu Coiffure mixte, vente
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038444236
6 mai 2019
6 mai 2019
Article 3 : Le surplus des conclusions de la société Barrois Gaz, présenté au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, est rejeté.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002584394
2 septembre 1997
2 septembre 1997
CASES CASE OF TROMBETTA v.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb19ffcdc6046d4790f3cc
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DEFENDEUR (s) : ECO DECO PEINTURE (SARLU) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 08/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BELLANGER Alain Monsieur TRUBERT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb1a55cdc6046d4790f8b2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DEFENDEUR (s) : [Localité 1] (SA RL) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 08/07/2025 ( COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BELLANGER Alain Monsieur TRUBERT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200911_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le 4 mai 2021, Me Barnier, notaire agissant pour le compte de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210308
11 avril 2019
11 avril 2019
X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 3 janvier 2017 par la cour d'appel de Metz (3e chambre JEX), dans le litige l'opposant à la société Sainte-Barbe, société par actions simplifiée, dont le
Source officielle7ème chambre
DTA_2203836_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par un arrêté du 6 décembre 2021, le maire de Sainte-Barbe a délivré le permis d'aménager en cause, lequel a été transféré ultérieurement à la société Sainte-Barbe lotissement.
Source officielle8ème chambre
66fe355c91b69e88a370fcbf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BARBER DESIGNER C/ [F] S.C.I.
Source officielleChambre des référés
AZUR HABITATc/S.A
67ec400add062d9f810e4fa6
1 avril 2025
1 avril 2025
Le 7 octobre 2024, L'ETABLISSEMENT COTE D'AZUR HABITAT a fait délivrer à la SASU B BARBER LOUNGE un commandement de payer les loyers visant la cause résolutoire insérée au bail.
Source officielle3ème chambre A
69677c24cdc6046d47411460
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LOCAM [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Michel TROMBETTA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES
Source officielle.
69b74a06cdc6046d47cd8b29
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EURL [Z] [G] ENTRE SAS [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat la SELARL LEXI conseil & Défense, avocat au barreau de Saint-Etienne domiciliée [Adresse 2], représentée par Maître Michel TROMBETTA
Source officielle1ère chambre civile B
6801dcc52d41c0a3fc6ecb2f
17 avril 2025
17 avril 2025
LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la Cour d'Appel de
Source officielle9e Chambre C
6162a32236ab09eb9a2fd7f3
8 mars 2013
8 mars 2013
ARRÊT AU FOND DU 08 MARS 2013 N°2013/ 142 Rôle N° 11/21652 [N] [R] C/ SARL DISTRI SECURITE Grosse délivrée le : à : -Me Francis TROMBERT
Source officiellecomm
61372312cd58014677405076
3 mars 1998
3 mars 1998
(société Barbu), qui avait reçu, en vertu d'un mandat d'intérêt commun, mission de la part de la société Milanora de la représenter pour la vente des boîtiers et bracelets de montre "formant un ensemble
Source officielleChambre Commerciale
6545ee284ac6088318da1181
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Deux offres ont été déposées, l'une présentée par la société Pharmacie Sarradin-Barlier, l'autre par Mme [B].
Source officielleciv1
M. Barbu Y... a agi en paiementc/M. X
60794ccb9ba5988459c470df
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Barbu Y... a agi en paiement contre M. X... sur le fondement d'un écrit sous seing privé du 25 juillet 1983, portant la signature de M.
Source officielle1ère Chambre
69677914cdc6046d47402d85
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BARBA TP Représentée par son représentant légal.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-244125
11 juin 2025
11 juin 2025
Le 24 janvier 2011, la cour d’appel de Bari déclara les infractions prescrites.
Source officiellePage 54 sur 725