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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2402486_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2404890_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Au cours de l’audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2300717_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2300114_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
B A, représenté par Me Barnier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 28 décembre 2022
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310590_20230808
8 août 2023
8 août 2023
A B, représenté par Me Barnier, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2201589_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 9 septembre 2022 et 21 mars 2024, la commune de Saint-Geniès-de-Malgoirès, représentée par Me Barnier, conclut au rejet de la requête, à la condamnation du requérant
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2509905_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 août 2025, la société KP2, représentée par Me Barnier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0325JUD003536409
25 mars 2014
25 mars 2014
} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } SECOND SECTION CASE OF BARNA
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-196317
6 septembre 2019
6 septembre 2019
differently than persons who were covered by the Interim Act on the Transfer of Parenthood for Children in Norway Born Abroad by Surrogate Mothers ( Midlertidig lov om overføring av foreldreskap for barn
Source officielleCH3 divorces-contentieux
677dad2db032d83cfd3ee61a
3 janvier 2025
3 janvier 2025
BARRY, greffier Statuant en application de l’article 814 du code de procédure civile DÉBATS : à l’audience tenue en chambre du conseil du 11 Décembre 2024 JUGEMENT : - contradictoire - en premier
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505363_20250828
28 août 2025
28 août 2025
décisions du même jour, le 5 août 2025, cette même autorité a refusé, d'une part, la construction de deux bâtiments pour un élevage de poneys et pension de chevaux et, d'autre part, la régularisation d'un barns
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924af
2 juin 2015
2 juin 2015
par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats après prorogation du délibéré, **** ENTRE APPELANT : Monsieur Eric X... ... 35000 RENNES non comparant représenté par Me BARRY
Source officiellesoc
61372266cd580146773fca54
1 mars 1995
1 mars 1995
(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de Mme Coryse Martin de X..., demeurant The Barn, The Hatches, Frinley green Surrey Gu
Source officiellesoc
61372347cd58014677407b22
8 juin 1999
8 juin 1999
Jean-Marie X..., demeurant Camp du Barry, 46150 Catus, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1997 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de la société en nom collectif Pharmacie
Source officiellesoc
61372350cd58014677408278
14 avril 1999
14 avril 1999
Jean-Pierre Z..., demeurant 15, lotissement Le Village, avenue de l'Amitié, 13400 Aubagne, 4 / de Mme E... de Barry, demeurant résidence Les Aloades, bâtiment D, ..., 5 / de Mlle Claude A..., demeurant
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523216_20250812
12 août 2025
12 août 2025
B C et la SCI FASSILOR, représentés par Me de Bary, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:1120JUD001145485
20 novembre 1989
20 novembre 1989
J’ai affirmé qu’elle correspondait à la vérité et que je persistais, étant précisé que j’ignorais que la banque de Baarn se trouvait au n o 1, Nieuwstraat.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0404DEC006574101
4 avril 2006
4 avril 2006
Michael Barry, no. 65741/01, lodged on 15 December 2000 The applicant is a British national who was born on 20 August 1941 and who lives in Epsom. He is not represented before the Court.
Source officielleDélég.Premier Président
616e57b2daefda810a571cf6
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Société BARJANE et ses filiales : la Sarl unipersonnelle BARYFLOR et/ou la Sarl LOUISALONE et/ou la SARL BARJANE et/ou la SARL FOLOGIA et/ou la Sarl PROMOLARC et/ou la Sarl LODRAC et/ou la SCI BARRY
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP002878795
15 septembre 1998
15 septembre 1998
s27BFB239 { width:23.95pt; display:inline-block } EUROPEAN COMMISSION OF HUMAN RIGHTS FIRST CHAMBER Application No. 28787/95 Barry
Source officiellePage 54 sur 144