Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6162f3c324fee0dd3d0060e4
18 janvier 2012
18 janvier 2012
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Annie DESBUISSONS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162f6e3b807dfe813d29625
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Charles GOUILHERS, Président, et par Marie BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616308055a67331bacec3ca0
29 mai 2012
29 mai 2012
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616343e988dc29ccde27f03f
24 mai 2011
24 mai 2011
avocat au barreau de PARIS, toque : P99 substitué par Me Mélanie GSTALDER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SA EXACOMPTA [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie-Emilie ROUSSEAU-BRUNEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616343e988dc29ccde27f043
24 mai 2011
24 mai 2011
avocat au barreau de PARIS, toque : P99 substitué par Me Mélanie GSTALDER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SA EXACOMPTA [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie-Emilie ROUSSEAU-BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e9
29 mars 2006
29 mars 2006
indiquée à l'issue des débats) par Monsieur FROMENT, Président, et Madame POPEK, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.VISA DU MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894da
27 juillet 2007
27 juillet 2007
(avocat au barreau de ST DENIS) INTIMÉES : SOCIÉTÉ MACSF PRÉVOYANCE venants aux droits de la Sté MAVPS 20 Rue Brunel 75017 PARIS Représentant : LA SCP CANALE GAUTHIER ANTELME (avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a6
5 décembre 2007
5 décembre 2007
MINISTÈRE PUBLIC : Joseph BRUNEL, Avocat général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 31 Octobre 2007, le Président a constaté l'absence du prévenu.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a423
23 janvier 2008
23 janvier 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Joseph BRUNEL, Avocat général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 09 Janvier 2008, Le Conseiller Rapporteur a constaté l'identité du prévenu.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0ca5c25a97f0381f4ac6
25 septembre 2014
25 septembre 2014
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Caroline NORMAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0ceac25a97f0381f4b2b
12 février 2015
12 février 2015
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c2a
10 décembre 2015
10 décembre 2015
BOBIGNY-RG no 07-01127/ B APPELANTE SA Z... 4 Rue Auguste taravella 94500 Champigny Sur Marne représentée par Me Philippe LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : E1983 substitué par Me Mathilde BRUNEL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201965
10 décembre 2009
10 décembre 2009
tenu des provisions versées et des factures réglées par MAAF Assurances S.A. pour le compte de la société EAT, le solde dû s'élève à : - Indemnités 2.262.911 €, - Provisions 1.794.000 €, - Délégation Brunel
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL04891_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
sous le n° 19MA04891 puis au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 19TL04891 le 15 novembre 2019, le 8 mars 2021 et le 3 mai 2021, la SCI la ferme de bouc, représentée par Me Brunel
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01934_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Lombard-Brunel, substituant Me Labetoule, représentant l’ENS Paris-Saclay. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01039_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B, représenté par Me Brunel, conclut au rejet de la requête, à ce que l'injonction prononcée à l'article 2 du jugement soit assortie d'une astreinte de 350 euros par jours de retard et à ce que soit mise
Source officielle2e chambre civile
63119d9f6f0d304f138e5e92
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
6363684d37e31b7f744449ae
2 novembre 2022
2 novembre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
633e700bf8faf13e2e973d52
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle1re chambre sociale
642e757e8b510604f5bc1ce7
5 avril 2023
5 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePage 54 sur 67