extérieur doit être limité au minimum compatible avec la conception et la bonne exploitation du navire. 2 La disposition et l'efficacité des moyens de fermeture de toutes les ouvertures pratiquées dans le bordé extérieur du navire doivent correspondre au but

Article ANNEXE I

—

Le but est de définir une méthode simple, rapide et économique de mesure du débit des groupes motocompresseurs d'air. La précision de la méthode de mesure est de + ou - 2,5 %. 12.2. Montage d'essai.

Article ANNEXE I

—

Une composition écrite, notée sur 20 points, à partir d'une problématique dégagée du texte ou de l'un des textes, a pour but de contrôler les qualités d'expression et de réflexion du candidat. 2.

Article Annexe 3

—

A partir de cette panne, le but est de réfléchir sur l'ensemble de l'installation. 2.3. Plate-forme technique La plate-forme doit être couverte et à l'abri des intempéries.

Article Annexe II

—

. - Examen réalisé pour l'obtention de la licence initiale : Le but de l'examen est de vérifier la capacité à exercer la fonction de conducteur.

Article Annexe 4

—

Le but du test est de suivre le rythme imposé, le plus longtemps possible. Vous vous arrêterez quand vous ne serez plus en mesure de suivre ce rythme ou lorsque vous jugerez ne pas pouvoir terminer le palier en cours.

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

territoriales, les établissements ou organismes publics et les organismes professionnels et, d'autre part, des locaux professionnels destinés à l'exercice d'activités libérales ou utilisés par des associations ou des organismes privés poursuivant ou non un but

Article R20-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Code des postes et des communications électroniques

. – Le but de la surveillance est de garantir que le fabricant remplit correctement les obligations qui découlent du système de gestion de la qualité agréé.

Article Annexe à l'article R423-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 66 > 03

Code de la construction et de l'habitation

d'habitations à loyer modéré et de gérer des immeubles à usage principal d'habitation appartenant à l'Etat, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, à des sociétés d'économie mixte agréées en application de l'article L. 481-1, à des organismes à but

Article Annexe 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

CLAUSES TYPES À INSÉRER DANS LE CAHIER DES CHARGES ANNEXÉ À L'ACTE DE CESSION D'UN TERRAIN DESTINÉ À ÊTRE LOTI DANS UN BUT NON LUCRATIF PAR LE BÉNÉFICIAIRE DE LA CESSION, LORSQUE CE DERNIER N'EST PAS UNE COLLECTIVITÉ PUBLIQUE OU UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC

Article R5124-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 18

Code de la santé publique

générateurs, trousses ou précurseurs mentionnés aux 2° et 3° de l'article L. 4211-1, de plantes médicinales mentionnées au 5° de l'article L. 4211-1, en vue de leur exportation en l'état ; 8° Distributeur en gros à vocation humanitaire, l'organisme à but

Article L4111-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 45

Code de la santé publique

Le parcours de consolidation de compétences mentionné aux cinquième à septième alinéas du présent I peut notamment être réalisé au sein des établissements de santé publics ou privés à but non lucratif, au sein des établissements sociaux ou médico-sociaux

Article Annexe

—

système d'information, tant dans sa dimension infrastructure de communication que dans sa dimension architecture d'applications ; - à participer à la mise en œuvre des différentes phases d'une démarche de développement d'applications informatiques dans le but

Article Annexe Ib (suite)

—

L'animateur de la séance, une fois les idées récoltées, les met en relation, les hiérarchise, les synthétise, dans le but de faire émerger des axes créatifs.

Article Annexe I (suite)

—

Niveau de maîtrise d'outils 3 S1 - le transport et son environnement Buts Il s'agit de donner au candidat les outils méthodologiques et cognitifs permettant : - de développer les compléments de connaissances et les méthodes nécessaires

Article L422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

les immeubles à usage principal d'habitation appartenant à l'Etat, à une collectivité territoriale ou à un groupement de collectivités territoriales, à une société d'économie mixte de construction et de gestion de logements sociaux, à des organismes à but

Article 1

—

De la même manière, lorsque des gaz générés par un four ou réchauffeur industriel ou par un autre procédé de combustion sont ensuite oxydés dans une autre installation de combustion dans le but de récupérer leur valeur énergétique (avec ou sans recours

Article Annexe III

—

L'évaluation a pour but d'apprécier l'aptitude du candidat à utiliser un vocabulaire de base approprié ; elle ne donne pas lieu à une notation spécifique.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

-Les organisations à but non lucratif Aspects juridiques, fiscaux et sociaux des associations et autres organismes à but non lucratif. Troisième épreuve Economie, finance et management I.-Economie A.

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

Pratiques interventionnelles radioguidées : ensemble des techniques d'imagerie utilisant des rayonnements ionisants pour la réalisation d'actes médicaux ou chirurgicaux invasifs, à but diagnostiques, préventifs ou thérapeutiques, ainsi que les actes chirurgicaux

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