JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, faisant

Claudio ACQUAVIVA 12/03/1966 Rome   Ivano MARCHI 17/04/1943 Modène   Cristiana ALFIERI 29/05/1967 Rome   Lorenzo ARCARI 17/08/1959 Rome   Antonella ARSENTI 31/12/1956 Rome   Carla

conséquence, l'ouverture d'une procédure collective ; ATTENDU que la SAS [R] LE 343 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 911712412, et exerce une activité de Brasserie

et des sociétés de Nanterre sous le n° 883426926 et exploite un fonds de commerce de: Acquisition, prise en gérance et exploitation de tous fonds de commerce d'hôtel, débits de boissons, café, bar, brasserie

, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 18 octobre 2016), que la société DDPA, qui exploitait un fonds de commerce de brasserie

O..., le 22 avril 2014, la société Brasseries Kronenbourg adressait à M.

X... était employé au café brasserie "Taverne du Midi" en qualité de cuisinier depuis le 15 janvier 1969 ; que son contrat de travail a été transféré à la société Ibiza Café lors de la reprise de l'établissement

Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 1996) que les époux Z... ont promis de vendre leur fonds de commerce de café, restaurant, brasserie

rez-de-chaussée et au 1er étage de l'immeuble; que faisant grief à l'assemblée générale des copropriétaires du 12 juin 1993 d'avoir décidé qu'il lui était impossible d'autoriser la création d'un café-brasserie

exécution, à l'acceptation formelle du restaurateur du site, de garantir, au titre de son personnel, l'achat à la société Geteparc de tickets à concurrence de 648 000 francs HT ; que le restaurateur la Brasserie

A..., transporteur routier, de transporter des téléviseurs de Brême à Wissous et de les livrer à Y...

Pierre X..., demeurant ..., 3°/ de la Société Financière de Développement SOFID, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 4°/ de la société Gretys à l'enseigne Brasserie Kanter"s

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1315, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 26 octobre 1995, la société Le Foulon a conclu avec la société Brasserie

statuant en dernier ressort, que M. de X... a, selon devis, chargé la société civile professionnelle (SCP) Kaufmann et Soret, géomètre expert, de réaliser une étude portant sur un projet de curage d'un bras

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sodeva TDS (la société Sodeva) a confié à la société Vidéométric la conception d'un système de mesure par le procédé « vision », destiné à équiper les bras

[J] [S] a subi un accident du travail, son avant-bras ayant été arraché alors qu'il intervenait sur la vis sans fin d'un mélangeur à ciment au sein de la société Etudes et applications composants Guiraud

l'a renvoyé des fins de la poursuite et, en conséquence, a débouté la société exposante, partie civile de ses demandes ; "aux motifs que, pour ce qui concerne les repas servis à un groupe à la brasserie

DOSSIER No 2007/00127 No 2007/33 O R D O N N A N C E Nous, Françoise CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président de la Chambre de l'Application des Peines à la COUR D'APPEL D'ORLEANS, VU les articles

FEVRE, Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Carla

[Z], malgré ses cris, était ainsi resté coincé durant de longues minutes avant que les secouristes puissent enfin dégager son bras ; qu'un premier certificat médical daté du 24 mars 2006 constatait une