, François Z..., Jean-Jacques A... et Fernand B..., du chef d'infraction à la police de la chasse ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen relevé d'office, après avis donné

Y..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Pharmacie centrale, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen relevé d'office, après avis donné aux parties dans les

Petitprez, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen relevé d'office après avis donné aux parties en application des dispositions de l'article 1015 du code de procédure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen relevé d'office après avis donné aux parties en application de l'article 1015 du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen relevé d'office, après avis donné aux parties en application de l'article 1015 du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen relevé d'office après avis donné aux parties conformément à l'article 1015 du nouveau Code

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen relevé d'office, après avis donné aux parties conformément à l'article 1015 du nouveau code

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen relevé d'office, après avis donné aux parties en application de l'article 1015 du

Sassoust, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen relevé d'office, après avis donné aux parties conformément aux dispositions de l'article 1015 du code de procédure

T..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen relevé d'office, après avis donné à la partie demanderesse, en application de l'article 1015 du code de procédure civile : Vu les

contrat de travail à raison des manquements de l'employeur ; que le syndicat général CFDT des transports de Loire-Atlantique est intervenu volontairement à l'instance ; Sur le premier moyen, après avis donné

MOTIFS Sur le désistement Il sera donné acte à M.

d'assurance retraite et de la santé au travail du Nord-Est, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique relevé d'office, après avis donné

date du 17 décembre 2015, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu les mémoires en demande, en défense et les observations complémentaires produits ; Sur le moyen relevé d'office, après avis donné

deuxième, troisième et quatrième moyens, ci-après annexés : Attendu que ces moyens ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le moyen relevé d'office, après avis donné

Jean Jacques et Pierre Y... et de Mme Y..., l'avis de Mme Valdès Boulouque, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen relevé d'office, après avis donné aux parties

général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Met hors de cause la communauté d'agglomération du Grand Angoulême ; Sur le moyen de cassation relevé d'office, après avis donné

général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Met hors de cause la communauté urbaine Brest métropole océane ; Sur le moyen de cassation relevé d'office, après avis donné