l'ASSOCIATIONS DES CAVALIERS DE FRANCE, dont le siège est 16, place Blériot à Chaumont-sur-Tharonne (41600), la SOCIETE CHEVAL COMPAGNIE, dont le siège est chemin de Montpapou à Saint-Orens (D31650), Mme Elisa

..., qui concluent aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et précisent notamment, selon les informations dont ils disposent, qu’un élève scolarisé en classe ULIS dans le même collège qu’Elisa

(Seine-Maritime), 118/ de Mme Elisa XV..., née XN... XS... demeurant ... (Seine-Maritime), 128/ de M. Robert XG... demeurant ...

Mme Elise C... : . éléments à charge : - que Mme Elise C... a donné des faits une version claire, complète et circonstanciée ; elle a notamment précisé : « avant de me coucher, il s'est approché de moi

. # Elida Gibbs Ltd κατά Commissioners of Customs and Excise. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Value Added Tax Tribunal, London - Ηνωμένο Βασίλειο. # Φόρος προστιθεμένης αξίας - Έκτη οδηγία

[H] [L] , directeur du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Marne-la-Vallée : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

[J] [L] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 5] : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

[O] [C] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 5] : [Adresse 3], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [H] [M] née

Copie certifiée conforme pour : Martine CHOLAY #B0242+ 1 copie dossier délivrée le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 9 octobre 2025 DEMANDERESSE Association NEA CLUB Élisant

[S] [T] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 4] : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

[R] [W] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 4] : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [H] [E] née

[O] [X] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 4] : [Adresse 3], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

[G] [B] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 3] : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

[R] [Y] , directeur du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Marne-la-Vallée : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [U] [X] née

[I] [P] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 5] : [Adresse 3], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

[H] [P] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 4] : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [I] [D] née

[Z] [J] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 3] : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

[N] [G] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 3] : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

[L] [G] , directeur du grand hôpital de l’[4] élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 5] : [Adresse 3], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.

[E] [Y] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 3] : [Adresse 2], PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : M.