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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6762653a98918b164d69f90b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Représentant : Me Olivier CHOPIN de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [T] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Gautier
Source officielleChambre sociale 4-5
65aa3105009f81000890dd1a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
RADIO SYSTEMES INGENIERIE VIDEO TECHNOLOGIES N° SIRET : 429 213 929 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
68fb977f11af6ba0065f3982
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Robert FERDINAND, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [E] [U] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Gautier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2308297_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, E.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c7
6 mars 2008
6 mars 2008
Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès EVEN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Janvier 2008 ARRÊT : Par défaut, prononcé par Monsieur Jean THIERRY
Source officielle2ème Chambre
6451fb8548616ed0f8cd50ac
2 mai 2023
2 mai 2023
Société ACTION LOGEMENT SERVICES VISALE 19 Quai d'Austerlitz 75013 PARIS Ayant pour avocat postulant Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau de POITIERS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75a98b510604f5bc1d6e
5 avril 2023
5 avril 2023
Société INTERIMMOBILIER CROSNIER [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant : Me Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163e58c578519f70b5ebaa2
17 février 2010
17 février 2010
aux droits de la Société AIG EUROPE prise en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social est [Adresse 15] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour, assistée de Maître Thierry
Source officielleCabinet C
6274bd382799a9057d5dd1f8
28 avril 2022
28 avril 2022
Copie authentique délivrée à : - Me Gaultier, le 02.06.2022.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2200302_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l’audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.
Source officiellecr
61372693cd58014677426b0e
19 avril 2005
19 avril 2005
pour une durée de neuf mois ; "aux motifs que les lésions constatées témoignent de leur gravité ; qu'il ressort des auditions précises, circonstanciées et concordantes des témoins Michel Y... et Thierry
Source officielleChambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd985
9 juillet 2025
9 juillet 2025
RCS du Puy en Velay sous le numéro 888 025 079 [Adresse 11] Représentée par Me Isabelle LABARTHE LENHOF de la SELARL ISABELLE LABARTHE-LENHOF AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE - et par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609d
25 avril 2002
25 avril 2002
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 AVRIL 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean Thierry
Source officielle1ère Chambre
603433efb0aa78255b50e21c
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Janvier 2017 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Mme [G] [T] veuve [C] [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me [Z] LHERMITTE de la SCP GAUTIER
Source officielleChambre Prud'homale
6a210e42cdc6046d4709a816
28 mai 2026
28 mai 2026
. ******* EXPOSE DU LITIGE La société anonyme (SA) [1] a pour activité l'installation d'équipements thermiques et de climatisation. Elle en assure également l'entretien.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b27d
7 décembre 2007
7 décembre 2007
assistée de Maître RIBIS François avocat, toque D779 Société AIG EUROPE Tour AIG 92079 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître BURAUD Thierry
Source officiellechambre 1-12
69d1d754cdc6046d4729a260
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Paris n° B [Numéro identifiant 1] Partie défenderesse : assistée de Cabinet COHEN AMIR-ASLANI & ASSOCIES représenté par Me Clarisse BRELY, Avocat (G208) et comparant par la SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af686cb6c6260008b530b0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Denis sous le n°424 223 352 représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, assistée de Me Thierry
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af6870b6c6260008b530b2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[E] Née le 27 juillet 1968 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, assistée de Me Thierry
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104373_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le 26 septembre 2016, la résine de la cheville gauche a été retirée et celle de la cheville droite, le 17 octobre suivant.
Source officiellePage 54 sur 56