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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6871f149df9b8685d8d068c2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
PAR CES MOTIFS, Constate le désistement d'appel de la SAS LIXY ; Constate en conséquence le dessaisissement de la cour et l'extinction de l'instance ; Dit que la SAS LIXY conservera à sa charge les
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88671
10 avril 2025
10 avril 2025
[B] [U], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [I] [S] épouse [U], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [D] épouse [X], ayant la SARL Boré,
Source officielleTrib. de Commerce
69e3962ecdc6046d47b05d58
3 avril 2025
3 avril 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleChambre sociale 4-6
690ae87e28bf9d42b6cb37a8
3 avril 2025
3 avril 2025
V-B7I-WQ2E Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-6 de la cour d'appel de Versailles du 03 Avril 2025 Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle
Source officielleChambre commerciale
642e757b8b510604f5bc1cd9
5 avril 2023
5 avril 2023
[T] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle GARCIA DUCROS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
Source officielleCh. Sociale -Section A
64f816600a9accd9695a42b7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Sociale -Section A N° Minute N° RG 23/01803 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L2BE ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT du 05 Septembre 2023 Appel d'un jugement (N° RG 21/00300) rendu par
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45584c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-6 de la cour d'appel de Versailles du 11 Juillet 2024 Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE
Source officielleCh. Sociale -Section A
65b0bb488d0ccf000877e525
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Sociale -Section A N° Minute N° RG 23/03536 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L7PZ ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT du 23 Janvier 2024 Appel d'un jugement (N° RG F 22/00073) rendu par
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef891
8 mars 1989
8 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Isabelle Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
613721efcd580146773f8dcb
5 mai 1993
5 mai 1993
avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, Mlle Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978d
22 juin 2007
22 juin 2007
Par jugement en date du 7 décembre 2005 les consorts Ismael C... X..., Abdoul C... I... X..., F...Amin M..., G... X... et J... K...
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3de
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Isabelle, K X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10139
7 février 2018
7 février 2018
Isabelle devra consacrer tout son temps de travail et son activité professionnelle au service de l'association.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101159
23 octobre 2013
23 octobre 2013
résidence, la résidence habituelle des enfants a été fixée en alternance chez le père et chez la mère ; les époux s'accordent pour évaluer à environ 40 000, 00 euros le montant des dettes communes consistant
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b1
11 avril 2013
11 avril 2013
6 Novembre 1974 à ATHISMONS (91200) de nationalité française ... ... 34920 LE CRES représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10540
9 juin 2021
9 juin 2021
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUIN 2021 1°/ le groupement Santé retraite, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Climarep Clinique Sainte-Isabelle
Source officielleRéférés Comm. Cab. 1
67edac7fda9e15c5132049f2
2 avril 2025
2 avril 2025
JAECK ORDONNANCE : - mise à disposition au greffe le 02 Avril 2025, - contradictoire et en premier ressort, - signée par Konny DEREIN, et par Isabelle JAECK, Greffier lors de la mise à disposition ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00065
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Premier moyen de cassation Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que l'ADSEA avait méconnu les dispositions de l'article L.1226-10 du code du travail en ne consultant pas les délégués
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
62721828228a02057de673bc
3 mai 2022
3 mai 2022
A l'appui de son recours, Mme [F] [K], née [N], explique qu'elle a contacté la Selarl [T] pour faire appel d'une décision d'expulsion.
Source officielleRETENTIONS
688af89baac506b5d705d095
16 janvier 2025
16 janvier 2025
C/ X SE DISANT [I] [V] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officiellePage 54 sur 1403
PHARMACIE LAMARTINE, Indivision MERLE-CONSTANT-MARTEL, Benjamin, Isabelle, Martine
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 29/04/2022 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de Draguignan 2 le 06/05/2022 sous le numéro dossier 2022 00047024 réf. 8304P02 2022A01487 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Place Lamartine 83700 Saint-Raphaël
15/06/2022
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SUBLIM IS'ART, CONSTANTIN, Isabelle Marie-France Lucile, DUMOUTIER
26/11/2019
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BRIGITTE SALINS ISABELLE CONSTANTIN
18/09/2018
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SUBLIM IS'ART, CONSTANTIN, Isabelle Marie-France Lucile, DUMOUTIER
28/10/2015
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CONSTANT, Emma, Isabelle
14/10/2014
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