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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
65a0e71b5bbe450008b2cc2e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEMANDEURS A LA REQUETE Monsieur [U] [E] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025982273
6 juin 2012
6 juin 2012
d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0703659 du 25 octobre 2010 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé, à la demande du syndicat des copropriétaires des immeubles du clos Saint-Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8df
17 octobre 2011
17 octobre 2011
ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 4973 du 07/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Marie Joséphe
Source officiellecr
6137260bcd58014677422863
21 septembre 1999
21 septembre 1999
Joseph, - Y...
Source officiellecr
6137261ccd58014677423067
20 octobre 2004
20 octobre 2004
pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable du chef d'escroquerie en bandes organisées et l'a condamné à une peine de 15 mois d'emprisonnement ; "aux motif que Boniface et Joseph
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007729749
1 juillet 1988
1 juillet 1988
Vu la requête, enregistrée le 5 janvier 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme veuve Joseph Félix X..., Mlles Monique X..., Marie-Thérèse X..., Elisabeth X..., toutes quatre
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51d91
20 novembre 1991
20 novembre 1991
X..., employé en qualité de cadre par la société Librairie Joseph Gibert, a été licencié en 1986 ;.
Source officiellecr
6079a8649ba5988459c4d105
1 décembre 1993
1 décembre 1993
procureur général près la cour d'appel de Bastia, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1992, qui a notamment prononcé la relaxe de Dominique X... et de Joseph
Source officiellecr
6079a87c9ba5988459c4d785
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 19 novembre 1998, qui a rejeté sa requête présentée en application de l'article 530-2 du Code de procédure pénale.
Source officielleciv1
60794b619ba5988459c42d98
31 mai 1983
31 mai 1983
ET M JOSEPH DE Z..., QUI ETAIENT PROPRIETAIRES INDIVIS DE LA VILLA DE MONTVAL A SAINT-GAUDENS, ONT CONCLU UNE CONVENTION D'INDIVISION POUR UNE DUREE DE CINQ ANNEES, A COMPTER DU 19 DECEMBRE 1973, ETANT
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007906677
21 février 1996
21 février 1996
Joseph Marie X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
61372129cd580146773f179a
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Joseph, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613721c2cd580146773f6fc8
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Joseph X..., demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'une ordonnance rendue le 10 septembre 1991 par le juge de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine, siégeant à
Source officielleciv2
613722bccd58014677400c98
5 juin 1996
5 juin 1996
Joseph Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1°/ de M.
Source officiellesoc
613723f7cd5801467741084b
8 janvier 2002
8 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT de l'hôpital Saint-Joseph de Bitche, dont le siège est : 57230
Source officielleciv3
61372446cd5801467741421d
17 novembre 2004
17 novembre 2004
Paul, Aloyse, Martin et Joseph X..., ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne MM.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008014871
30 novembre 1998
30 novembre 1998
Joseph-Marie X..., demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2207410_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
B D et Mme A C, représentés par Me Lerioux, demandent, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner l'hôpital Joseph Ducuing à leur verser la somme provisionnelle
Source officiellecr
6137263ecd580146774240b9
22 février 2005
22 février 2005
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2004, qui, pour refus de se soumettre aux vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c1f
30 janvier 2001
30 janvier 2001
trois mois ; "aux motifs que "l'enquête et les expertises médicales ont établi que, compte tenu de la place respective de chacun des chasseurs qui ont tiré en direction du gibier, seuls les tirs de Joseph
Source officiellePage 54 sur 1026
LEVREY, Nicolas, Michel, Joseph
09/07/2026
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ROI, Tiphaine Joana Eloise, ROI GUERIN, Torres, Léo, Joseph, Sebastien Frédéric
Acte notarié du 08/06/2026, enregistré au SDE de Bordeaux, le 16/06/2026, dossier 2026 00020877. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur: 04 Apto 1206 rue Felipe De Oliveira Copacabana (BRESIL).
08/07/2026
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LE GOAS, Loïc, Gabriel, Joseph
03/07/2026
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EURL LES RESIDENCES SAINT JOSEPH
02/07/2026
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COHEN, Yann Claude Léonard Joseph
01/07/2026
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