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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3ca
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Société [17] [Adresse 14] C/ [M] [E] [7] C.C.C le 23/01/25 à: -Me MANTE-SAROLI -Me LEBRUN -[17] [Adresse 13] (par LRAR) -M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa25a029d9e20db036d
30 janvier 2024
30 janvier 2024
N° Portalis DB2H-W-B7G-XGVP PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [F] [E] [D] [Adresse 1] Comparant en personne, assisté de Maître Chahinesse BELLACHE, substituant Maître Jennifer LEBRUN
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2301002_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A, - et les observations de Me Lebreton, représentant M. C. Après avoir prononcé la clôture de l'instruction à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f4
7 octobre 2008
7 octobre 2008
, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lors des débats de Mademoiselle Valérie LATOUCHE, Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, a
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403433_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
D..., représentés par Me Lebrun, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 24 avril 2024 par laquelle la rectrice de l’académie de Nice a confirmé la décision du conseil de discipline
Source officielleMagistrat M.Myara
DTA_2404319_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2024, Mme D C, représentée par Me Lebrun demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 20 500 euros, assortie
Source officielle1ère chambre
DTA_2501342_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 30 septembre 2025 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - et les observations de Me Lebreton, représentant M. A....
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2226375_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Bachoffer, juge des référés ; - les observations de Me Lebrun pour M. A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Source officiellecr
613725e4cd5801467742152d
7 février 2001
7 février 2001
plus scrupuleuse attention les subventions qui étaient accordées par la ville de Thourotte et qui représentaient pour ces quatre années 310 000 francs ; ils ne pouvaient pas manquer de remarquer la légèreté
Source officielleChambre sociale
6312f0aaef56904f13d44eac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2022 en audience publique, devant Christian Fabre, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique Lebrun
Source officielleChambre civile Section 1
68de08ac2efeaecfe684347d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
françois MARIANI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 juin 2025, devant la cour composée de : Valérie LEBRETON
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-NBE4 ----------------------- S.C.I. TELEMAQUEc/Société DSMB
63c10573bf9fd47c90a1370a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le 12 JANVIER 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre
Source officielleChambre sociale
62736b0ba58162057dac6913
28 avril 2022
28 avril 2022
ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 AVRIL 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia HANAFI, greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Mme Monique LEBRUN * * * LA COUR
Source officielleService des référés
668ed1782980a82f59d99244
5 juillet 2024
5 juillet 2024
secondaire sis [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 11] non comparante Société ESA SERVICES POUR L’INDUSTIE L’ARTISANAT ET LE COM MERCE [Adresse 4] [Localité 13] non constituée Société ENTREPRISE LEBRUN
Source officielleChambre sociale
680b1bf8c0f38137e6792aa4
24 avril 2025
24 avril 2025
ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉS : [X] [K] Chez Madame [W] [C] - [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Jennifer LEBRUN
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a10c215cdc6046d479d7c20
22 mai 2026
22 mai 2026
siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas HELLENBRAND de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B302 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:462966.20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2017, la société à responsabilité limitée Djado, représentée par la SCP Bignon Lebray, a demandé au tribunal administratif de Lille
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a9d
18 juin 2003
18 juin 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Lebreton-Zanni et à M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7d3becdc6046d477f71a0
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 08/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Laurence DEPARIS Juges : Monsieur Alex SAVRIAMA Monsieur [O] [T] Madame [V] LEBIET
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e035cdc6046d478046db
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 08/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Laurence DEPARIS Juges : Monsieur Alex SAVRIAMA Monsieur [D] [B] Madame [P] LEBIET
Source officiellePage 54 sur 243