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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137255ecd5801467741d193
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 6 février 1991, qui, pour contravention de violences légères, l'a condamné à une amende de 1 300 francs et a prononcé
Source officiellecr
613725d1cd58014677420bec
5 août 1998
5 août 1998
Gaston, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 23 septembre 1997, qui, pour violences légères, l'a condamné à 2 amendes de 1 500 francs chacune, et a prononcé sur les intérêts
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e7d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
- à la lecture du rapport d'évaluation de la caisse le docteur [Z] a repris les éléments de celui-ci ; - le docteur [Z] relève que l'examen clinique effectué par le praticien conseil atteste une légère
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13636
26 avril 2022
26 avril 2022
Autriche - 37713/18 Arrêt 26.4.2022 [Section IV] Article 10 Article 10-1 Liberté d'expression Interdiction faite à un journal de publier une photographie accompagnée de la légende « néo-nazi condamné
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677ed47db01eea4cf01a5236
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Le docteur [X] retient également un état antérieur avec la présence d’une très légère atrophie graisseuse du supra épineux stade 1 objectivé par une IRM du 16 août 2016, qui a très probablement exacerbé
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e45552c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il persiste une légère raideur de cette épaule à gauche chez une travailleuse manuelle droitière ».
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462919.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par une décision du 15 avril 2021, le général commandant l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT) a infligé à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_25VE00614_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
A D, un sapiteur en murs de soutènement et un sapiteur en voiries, chaussées lourdes et légères, aux fins d'assister M.
Source officielleServ. contentieux social
697acb64cdc6046d470bde1d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Au total, l’évaluation de la limitation légère à moyenne de tous les mouvements de l’épaule gauche n’est pas probante.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bfb4965b5d9df31e1ca
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Limitation légère des mouvements de l’épaule gauche’’.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130503e66d7f6b7b71ed51
29 avril 2025
29 avril 2025
[W] a été déclaré consolidé au 17 janvier 2023 et il lui a été attribué un taux d'IPP de 15% pour « gêne fonctionnelle de l'épaule droite avec limitation légère d'un mouvement sur six et moyenne de quatre
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e9c
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[D] tenant à une limitation légère des mouvements de l'épaule droite chez un droitier travailleur non sédentaire. Selon la note technique du médecin-conseil, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401691_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La requête a été communiquée à la commune de Levens qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0109DEC004182909
9 janvier 2018
9 janvier 2018
SECTION DÉCISION Requête n o 41829/09 Nurten PEKER contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 9 janvier 2018 en un comité composé de : Paul Lemmens
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2016:PL00630
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Comité des droits de l'homme des Nations unies a, le 21 octobre 2010, constaté que l'article 110 de la loi n° 92-677 du 17 juillet 1992 violait le principe de rétroactivité de la peine plus légère
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548294
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL03127_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A, mais y interdisent les résidences mobiles et les habitations légères de loisirs.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007673844
15 avril 1983
15 avril 1983
de vacances " ; Sur la légalité des permis de construire annulés par le tribunal administratif : Sur le moyen tiré de ce qu'aucun permis de construire n'était requis pour l'implantation des maisons légères
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bf5a
24 février 1988
24 février 1988
cours de l'instruction à l'audience, le président a fait présenter aux jurés les dépliants photographiques cotés D. 1 / 50 à D. 1 / 57 ; " alors que les photographies communiquées comportaient des légendes
Source officiellecr
61372536cd5801467741be87
6 janvier 1989
6 janvier 1989
Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 4 mars 1988, qui, pour violences légères, l'a condamné à une amende de 1 000 francs et a prononcé sur les intérêts civils
Source officiellePage 54 sur 1029