l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 mars 2001), que la société HLM habitation (la société HLM) a entrepris de faire réaliser plusieurs immeubles par un groupement composé de la société Architecteurs JC Renaudet-groupe

commission secondaire du personnel au sein de la Division recherche et développement (DRD) ; que cette division est structurée en sept services répartis sur trois sites : Chatou, Clamart et Les Renardières

: Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SARDA Renaud

Renaud, - Y...

1 Avis n° 2025-115 du 10 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Mathilde Renaudie LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Renaud, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 4 décembre 2001, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement ayant condamné Ryad Y... pour violences

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 8 novembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre François-Régis HUTIN, Franck RENAUD et la société OUEST

X..., de Me Choucroy, avocat de la société Renaud, les conclusions de M.

La Défense, 2 / de la société des Transports Renaud, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

il appartient à l'arbitre de statuer par priorité sur sa propre compétence ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société néerlandaise DMN a conclu le 28 juin 1995 avec la société Tripette et Renaud

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 mai 1994), que, suivant acte notarié des 22, 30 et 31 octobre 1979, les administrateurs légaux des mineurs Jean-Christian X..., Frédéric, Marie et Renaud

Renaud, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, du 28 août 1996, qui, les a renvoyés devant la cour d'assises de la HAUTE-CORSE sous l'accusation d'omission d'empêcher

Renaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2001, qui, pour infraction à la réglementation relative à l'hygiène et la sécurité des travailleurs

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 octobre 2000, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile contre Renaud

du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire en défense de Renaud

Michel Renaud de Y..., demeurant à Paris (7e), ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne, au profit de M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que par acte du 3 mars 1998, la Banque populaire du Midi (la banque) a consenti à la SARL Les Pompes funèbres Renaud

1 Avis n° 2024-148 du 26 mars 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Renaud Delpech LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Renauldon, conseiller, en remplacement du conseiller titulaire empêché " ; " alors que rien ne permet à la Cour de Cassation de s'assurer que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Renaudat, dont le siège est ...