Il a été relevé des chutes de gravas, morceaux de parfeuilles et/ou tuiles.

par un châssis fixe rendant l'espace inaccessible depuis l'escalier, [L] [O] ne contestant pas être l'auteur de ces transformations.

-escalier non conforme dans l'appartement G : les marches ont des hauteurs irrégulières et la hauteur d'échappée est de 1,66 mètre alors qu'elle devrait être réglementairement de 2,10 mètres.

Elle indique que, s'agissant de l'enfant de plus de dix-huit mois, le risque de chute du fait de la présence des escaliers n'est pas plus important qu'avec un enfant de plus de deux ans qui, certes, maitrise

Elle soutient que : - ayant signé avec l'Afpa une convention de chantier de professionnalisation pour la réhabilitation des remparts, escaliers et dallages de la commune, MM.

d'objets sur ce muret ; * Dans la cage d'escalier : - remplacer le revêtement de sol par une moquette sur une sous-couche Sempatap identique à celle disposée dans le local, selon le même

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 3.

, les gaines électriques étant à jour ; - l'aggravation de la pente et le détachement de cailloux du revêtement glissant a causé la chute de Mme C le 18 mai 2021, non consolidée au dépôt du mémoire

endroit de la sous-toiture au dessus de la terrasse dont la hauteur ne permettait pas le passage "; les blessures décrites dans le rapport d'expertise sont parfaitement compatibles avec le récit de la chute

Mme A... a emprunté un toboggan de cette aire de jeux et, à l’issue de la descente de la rampe, a violemment chuté au sol.

d'une hauteur d'un peu plus de 20 mètres sur 100 mètres de longueur avec un retour, en partie ouest, d'environ 50 mètres de longueur, surplombé par le passage dit " montée Notre-Dame ", constitué d'escaliers

Y..., salarié de Mme X..., a été victime d'une chute, les pieds de l'échelle sur laquelle il était monté ayant glissé sur un revêtement de grès émaillé ; Attendu qu'il fait grief à l'arrêt confirmatif

la responsabilité de son gardien ne peut être recherchée que sur le fondement de l'article 1384 alinéa 1er du Code civil; que Maria-Adelaïde Y... âgée de 2 ans et demi, est décédée à cause de sa chute

du garde-corps de l'escalier, des décalages dans l'emboitage et le positionnement des modules " marches " composant le fût central de l'escalier et des pattes de fixation tordues.

, et de stagnation des eaux de pluie susceptibles de générer des infiltrations en sous-sol et des chutes en cas de gel.

Malgré les coups reçus, il s'était efforcé de se diriger vers les escaliers où il était parvenu à progresser, tout en tirant, jusqu'à la deuxième partie des escaliers où , alors qu'il parvenait à se dégager

Il résulte de l'instruction que le préjudice, dont Mme A se prévaut à raison de son état de santé lié à la chute dont elle a été victime, s'est trouvé consolidé le 21 avril 2012.

Le 20 novembre 1990, monsieur [E] qui travaillait pour le compte de la Cnim à la réparation d'un escalier mécanique de la station Frais Vallon, a fait tomber une douille de clef à cliquet sur le plancher

[D] a fait une chute.

loués et que viennent illustrer les nombreux procès-verbaux d'huissiers de justice qu'elle a fait dresser entre la fin de l'année 2012 et le début de l'année 2016, insistant particulièrement sur la chute