Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 162 résultats pour « diagnostic »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 162 résultats pour « diagnostic »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe V
dans les conditions matérielles requises (équipements du poste de travail, de l'atelier, outils, matière d'œuvre...), le candidat doit être capable: - de sélectionner et de traiter les informations, - de formaliser la demande, - d'établir un diagnostic
LEGIARTI000024997418
Médecine prédictive et diagnostic prénatal ont pour but de détecter la présence de certains allèles chez un individu.
Article Annexe IIc
Épreuve E3 Unités U31, U32, U33 et U34 ÉPREUVE PRATIQUE PRENANT EN COMPTE LA FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL Cette épreuve comprend quatre sous-épreuves : • E31 Préparation et réalisation d'une intervention de maintenance • E32 Diagnostic, essais
LEGIARTI000025402875
Le concessionnaire adressera, dans le délai fixé, ce diagnostic au préfet en indiquant les dispositions qu'il propose de retenir.
Article Annexe à l'article D160-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58
Leur prise en charge médicale est restreinte à l'établissement du diagnostic. 11.
LEGIARTI000033908812
développement, il n'est donc pas encore possible de considérer que les personnes séropositives peuvent avoir accès aux traitements antirétroviraux ni à la prise en charge médicale nécessaire pour tous les porteurs d'une infection par le VIH dès le diagnostic
Article 1
IV Chargé de diagnostic immobilier. 232 5 ans DIAGAMTER. IV Technicien météorologiste-océanographe. 117 g 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. - Ecole des marins météorologistes-océanographes.
Article Annexe II
8.2.12. d. 1,8.2.12. d. 2,8.2.22. c. 1 ou 8.2.22. c. 2, la mention “ Code (s) défaut (s) standard (s) relevé (s) concernant le dispositif antipollution : ” suivie de la liste de l'ensemble des codes défauts standards relevés à l'aide du dispositif de diagnostic
Article Annexe I
le cadre de réseaux professionnels - Analyse les caractéristiques économiques, sociales, politiques et culturelles de son territoire - Analyse l'impact des politiques publiques sur l'activité du club ou de la structure de hockey - Formalise des diagnostics
Article L160-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49
lorsqu'elle se produit pendant une période fixée par décret en Conseil d'Etat, ainsi que pour tous les soins qui leur sont dispensés en établissement de santé, jusqu'à un âge fixé par décret en Conseil d'Etat ; 12° Pour les investigations nécessaires au diagnostic
Article L5216-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02
social de l'habitat ; action, par des opérations d'intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes défavorisées ; amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire ; 4° En matière de politique de la ville : élaboration du diagnostic
Article L5214-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 45 > 98
valeur de l'environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ; 2° Politique du logement et du cadre de vie ; 2° bis En matière de politique de la ville : élaboration du diagnostic
Article 6
dans le cadre d'un don d'ovocyte (Z52. 804 Don d'ovocytes) ; -le GHS 4982 dans les autres cas ; 22° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions chirurgicales avec un diagnostic
Article 1
Chapitre IV : Diagnostics techniques., Sct. Section 1 : Diagnostic de performance énergétique., Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. R134-1, Art. R134-2, Art. R134-3, Art. R134-4-1, Art. D134-4-2, Art. R134-4-3, Sct.
LEGIARTI000051283049
OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE6E REGIMENT DU MATERIELATELIER MOBILITE25000BESANCONRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20192021ARMEE DE TERRE6E REGIMENT DU MATERIELRECEPTION DIAGNOSTIC
Article Annexe I
-Inscrit son action dans le cadre des orientations et des valeurs de la structure de attelages canins, dans une perspective éducative et intégrative -Participe à des diagnostics sur un territoire -Inscrit son action dans le cadre des politiques publiques
Article Annexe II - I. Maquette 13
aigue d'urine, une anurie obstructive, un caillotage vésical, une plaie ou traumatisme de la vessie, du rein, de l'uretère, de l'urètre, des organes génitaux externes, les urgences urologiques vitales et fonctionnelles ; -viscérale et digestive : diagnostic
Article ANNEXE I
Concevoir un projet d'animation dans le cadre des objectifs de l'organisation : - il agit dans le cadre des réseaux professionnels et institutionnels locaux ; - il prend en compte les politiques publiques locales dans son action ; - il participe au diagnostic
Article ANNEXE I
organise une veille d'information dans le champ d'intervention de l'organisation ; - il procède à des échanges dans le cadre de réseaux d'acteurs ; - il analyse l'impact des politiques publiques sur l'activité de l'organisation ; - il formalise des diagnostics
Article Annexe IV
Contenu L'épreuve porte sur tout ou partie : - des compétences terminales : C.12 Observer les situations, les sites et établir un diagnostic. C.34 Assurer la prévention des risques et la sécurité des personnes.
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