Codes de loi français

Article Annexe I

Mise en service industrielle : phase d'exploitation suivant la fin des essais du bon fonctionnement et de la sécurité de l'ensemble des turbines, à réception par l'exploitant du certificat de contrôle signé par le fabricant, suivant la validation des

Article Annexe

Les rayons de courbure maximum des tubages préconisés par les fabricants doivent être respectés.

LEGIARTI000050802671

entreprises artisanales- 901 - Convention collective départementale des ouvriers de la boulangerie de la Martinique 1267 - Convention collective nationale de la pâtisserie 1286 - Convention collective nationale des détaillants, détaillants-fabricants

Article ANNEXE

Code général des impôts et décret n° 2018-895 du 17 octobre 2018 portant création d'une aide à la transformation des débits de tabacs Décision d'agrément des fournisseurs et fabricants de tabac manufacturé.

Article ANNEXE 2

ou des entreprises du secteur des domaines skiables 129 Commerce de gros de café, thé, cacao et épices lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'hôtellerie ou de la restauration 130 Fabricants

Article Annexe I c

dans la composition d'un ensemble (X60-012 : décembre 1982) Sous-exécutant : personne physique ou morale qui, dans le cadre d'un contrat bilatéral, fabrique un élément ou un sous-ensemble à la demande et pour le compte d'un constructeur ou d'un fabricant

Article Annexe VI

Le nom et l'adresse (y compris le numéro de téléphone) du responsable de la mise sur le marché établi à l'intérieur de la Communauté, qu'il soit le fabricant, l'importateur ou le distributeur. 2.

LEGIARTI000048164216

Article 568 4 mois Agrément fournisseurs et des fabricants de tabacs manufacturés. Article 570-III, article 276 de l'annexe II 4 mois Autorisation d'attester la garantie du titre des ouvrages en métaux précieux par marquage au laser.

Article Annexe 4

Secteur d'application -la mise en place d'une isolation ; A défaut, la preuve de réalisation de l'opération mentionne la mise en place d'un matériau avec ses marque et référence et la surface installée, et elle est complétée par un document issu du fabricant

Article 233-1.02

fixées au présent texte. 2.64. registre de plongée : document rassemblant par ordre chronologique l'ensemble des plongées effectuées par un sous-marin. 2.65. régleurs : capacités affectées à la pesée du sous-marin. 2.66. répétabilité : aptitude d'un fabricant

Article 2

l'imprimerie et de la communication (UNIC) Concepteur réalisateur graphique 322 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Fabricant

Article Annexe

Point de vente non fabricant (uniquement avec rayon Coupe ou avec fabrication d'UVCM) En cas d'exigence ou de recommandation innovante réaliser en point de vente points de vente Fournisseur 10% des points de vente en simple ou en double

Article Annexe I

CATÉGORIES NUMÉRO DÉNOMINATION FABRICANT MARQUE CONDITIONS PARTICULIÈRES DIMENSIONS IDENTIFICATION CARACTÉRISTIQUES 2 7 Piège à œuf.

Article Annexe 1

Le moteur doit conserver le capot avec lequel il est fourni par le fabricant et reposer sur un support (tableau arrière) suffisamment solide pour en supporter le poids et reprendre la poussée.

Article Annexe Ib

C1.14 Assurer la veille technologique : - revues techniques et sites professionnels, - salons, expositions, - fabricants, fournisseurs, - marchés, concurrence, etc....

Article Annexe Ib

en charge de la maintenance Repérage de la fréquence d'entretien Prise en compte des fluctuations d'activités de l'entreprise Notices techniques Plannings de maintenance Carnet de maintenance des véhicules Liste de concessionnaires et de fabricants

Article Annexe

chaque matériel, une fiche technique doit être établie précisant notamment : -le nom, le type et le numéro de série ou de référence de l'appareil ; -la date d'achat, la date de qualification et la date de mise en service ; -le nom et la référence du fabricant

Article Annexe

frein, motivation, attente, implication ; - des facteurs socioculturels et de l'influence sociale ; - des situations et expériences de consommation ; - des situations commerciales : nature et caractéristiques des produits, actions commerciales des fabricants

Article Annexe I

des stocks Conditions de réalisation Moyens et ressources - Demande de l'administration - Délais, matériels et produits, barèmes, fiches d'intervention et maintenance - Matériels d'interventions courantes, catalogues fournisseurs et fabricants