AIPR pour des travaux aériens et souterrains Aérien AIPR pour des travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains Bac pro Baccalauréat professionnel BTS Brevet de technicien supérieur BP Brevet professionnel CAP Certificat

Article 21

—

-Les autres biens, créés, acquis ou utilisés par SNCF Voyageurs, à la demande de l'autorité organisatrice en application des stipulations contractuelles conclues avec SNCF Voyageurs ou strictement nécessaires à la continuité et à la sécurité de l'exploitation

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

Article 7 Droit à l'autonomie Conformément à l'article 458 du code civil, sous réserve des dispositions particulières prévues par la loi, l'accomplissement par la personne des actes dont la nature implique un consentement strictement personnel ne peut

Article ANNEXE II

—

. - Dotation allouée : charges compensées Définir strictement et précisément l'ensemble des actions financées à travers la dotation. - cadrage général : besoins régionaux et propres à l'établissement ; Dates et modalités d'évaluation

Article L511-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

Code monétaire et financier

Les risques associés doivent répondre au strict besoin de gestion de l'activité, dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie.

Article L1111-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 64 > 48

Code de la santé publique

de celui-ci, dûment informé des finalités et des modalités de cet accès lors de l'installation de ces services et outils, et qu'à des fins de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social, pour une durée de conservation strictement

Article R40-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 09

Code de procédure pénale

Ne peuvent être enregistrées dans les commentaires libres que les données et informations, y compris celles relevant de l'article 6 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, strictement nécessaires,

Article Annexes III et IV

—

Le turn-over assez important pour cette flottille, entre 20 et 55 %, doit être interprété avec mesure ; il s'agit d'embarcations de petite taille, souvent motorisées avec un hors-bord et dont le changement est simple.

Article Annexe I

—

"atmosphères explosives", les installations électriques doivent être réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation. Elles doivent être entièrement constituées de matériels utilisables dans les atmosphères explosives.

Article Annexe I

—

Les stocks de produits inflammables (diluants, solvants) sont limités à la stricte nécessité de l'exploitation.

LEGIARTI000043372810

—

320-18 du code de sécurité intérieure ; Section II : -1 Principes généraux - Les jeux d'argent et de hasard qui, à titre dérogatoire, sont autorisés en application de l'article L. 320-6 du code de sécurité intérieure, font l'objet d'un encadrement strict

LEGIARTI000024751082

—

ou du secteur privé, les établissements publics nationaux à caractère industriel et commercial et toutes autres entités répondant au critère commercial précédemment énoncé ; - les collectivités territoriales : collectivités territoriales au sens strict

LEGIARTI000024751013

—

LEGIARTI000050802675

—

56.30Z Débits de boissons 73.11Z Activités des agences de publicité 73.12Z Régie publicitaire de médias 73.20Z Études de marché et sondages 74.10Z Activités spécialisées de design 74.20Z Activités photographiques 74.30Z Traduction et interprétation

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME IV Musicien interprète des musiques actuelles 133 5 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Diagnostiqueur immobilier 232

Article Annexe II

—

électronique (CANELINT) ; - décodeur décrypteur du deuxième niveau (CDECODEC2) ; - certificat technique du deuxième degré de détection et d'analyse des signaux électromagnétiques (CDASEM) ; - opérateur d'écoute du deuxième degré (COPECOUT2) ; - interprétation

Article R20-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Code des postes et des communications électroniques

Cette documentation relative au système de gestion de la qualité facilite une interprétation homogène des programmes, des plans, des manuels et des rapports concernant la qualité.

Article Annexe

—

Dématérialisation de l'ensemble du processus La contre-valeur des CESU préfinancés émis sous forme dématérialisée doit être strictement réservée au fonctionnement du dispositif CESU préfinancé. Ainsi : 3. 2. 3.

Article 7

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; 2° Les ouvrages de distribution de gaz combustibles visés au I de l'article R. 554-2 du code de l'environnement lorsque l'une ou plusieurs des conditions suivantes sont vérifiées : ― l'ouvrage est exploité à une pression maximale de service strictement

Article 39

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La pénalité pourra être déclenchée dès que la réalisation sera strictement supérieure ou inférieure (selon les cas) au seuil défini.

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