Luego, dont le siège est Km ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile), au profit : 1°/ du groupement foncier agricole (GFA) Domaine du Petit

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mai 1996), que, Mme Emilienne X..., contaminée par le virus d'immunodéficience humaine (VIH) lors d'une intervention chirurgicale, étant décédée, une de ses petites-filles

selon les énonciations des juges du fond, que Jochum Stienstra est décédé le 11 octobre 1987, laissant pour lui succéder sa veuve, née Van der Wal, ses filles Nicole et Henriette, épouse Y... et trois petits-enfants

attaqué rendu sur renvoi après cassation, que Mme B..., qui suivait l'automobile de Mme X..., a perdu le contrôle de son véhicule, qui a été accidenté; qu'elle a été blessée, ainsi que ses passagers, son petit-fils

Versailles, 17 novembre 1995), que Mme A..., propriétaire d'un appartement, l'ayant donné à bail le 14 février 1979 aux époux Z..., leur a délivré un congé aux fins de reprise pour habiter au bénéfice de sa petite

(le franchisé) a conclu avec la société Desmazières (le franchiseur), pour l'exploitation de deux boutiques portant l'enseigne Petit Boy, deux contrats de franchisage comportant une clause d'approvisionnement

[W] [Z], ainsi que ses petits-enfants, ayant droits de son autre fils issu d'une première union, prédécédé, Mme [B] [Z] et M. [S] [Z]. 2.

experts judiciaires de la cour d'appel d'Agen dans les rubriques « charpente et ossatures bois - construction en bois » (C-03.03), « couverture - étanchéité : généralités » (C-06.01) et « couverture par petits

Sur le rapport de Mme Gandais, conseillère référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Le petit-fils de L.U.

somme de 200 000 francs; "aux motifs que Henri X... venait de créer sa propre entreprise aidé par son épouse dans les tâches de secrétariat; que cette entreprise leur versait à l'un et à l'autre un petit

T... décrit comme particulièrement autoritaire et à la proximité entre son domicile et celui de sa petite fille à Villeneuve-de-Berg ; que, par ailleurs, si M.

Loïc C... et Pierre D... en leur offrant une petite quantité de cannabis sous forme de joints ; qu'il a également déjà été condamné pour des faits similaires en 2005 ; que M.

Il zigzaguait un tout petit peu avec son scooter et j'ai eu peur que son bras touche ma voiture.

[K] [R] ; que le véhicule aurait été « emprunté sans autorisation » par son petit-fils ; que le contrat d'assurances était établi au nom de la société Locaterre Cyprès par la compagnie d'assurances Poe-ma

s'il était possible de stopper la procédure, ce qui implique qu'elle n'était animée d'aucune volonté d'acharnement ou d'idée de règlement de compte personnel ; que le souhait d'X... de vivre avec son petit

exceptionnels : les feux d'artifice ont été exclus ; que le feu d'artifice peut se définir comme un tir détonant à effets lumineux, pour une fête en plein air ; qu'il est proche du pétard qui est constitué d'un petit

lieu de résidence de Bernard et Loïc X..., la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence a relevé dans son arrêt du 22 octobre 1997 que Serge X... ne reconnaissait pas avoir gardé son petit-fils

versées par les Assedic d'un montant de 7 140 francs pour les mois d'avril à novembre 2000 ainsi qu'il en justifie, soit au total 57 120 francs ; que, s'il est exact que Pierre Y..., le père d'Emilie, ex-petite

Yannick A..., épouse Y..., avait subi au cours de son enfance et de sa vie familiale des épreuves qui ont entraîné une fragilité psychologique ; qu'en effet, l'expert a précisé que la victime, dès sa petite

Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et URTIN-PETIT