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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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34 170 résultats pour « service informatique »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L312-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 49

Code des impositions sur les biens et services

d'un réseau de chaleur ou de froid ou l'infrastructure respecte un indicateur chiffré sur un horizon pluriannuel en matière d'efficacité dans l'utilisation de la puissance, déterminé par décret en fonction de l'espace occupé par les équipements informatiques

Article Annexe

—

Conduit l'administration générale d'un établissement, d'un service ou d'une section d'éducation adaptée ou spécialisée. 5.1.

Article Annexe I

—

Il accomplit ses diverses missions, dans une structure pourvue d'un service de sécurité interne, ou pour le compte d'une entreprise prestataire de services en matière de sécurité.

LEGIARTI000032916893

—

Maintenance informatique du terminal JPE Le fournisseur assure un service de maintenance des différentes versions homologuées du terminal JPE incluant : 4.3.1.

Article Annexe B

—

Attachés administratifs des services déconcentrés. Secrétaires administratifs des services déconcentrés. Adjoints administratifs des services déconcentrés. Agents administratifs des services déconcentrés.

Article 1

—

II Chargé d'affaires en services informatiques. 326w 5 ans EURIDIS management. II Chargé(e) de la gestion des ressources humaines. 315t 5 ans Institut supérieur de gestion du personnel (ISGP).

Article 10

—

-Le secteur informatique : Constructeurs, éditeurs, conseils, sociétés de services en ingénierie informatique (SSII) ; C.

Article Annexe art. 3, art. 4, art. 5, art. 6

—

territorial ; 8° De délibérer, sur le rapport annuel du directeur, sur le fonctionnement administratif et financier de l'organisme ; 9° De proposer aux organismes nationaux concernés tout développement ou renforcement important du potentiel des centres informatiques

Article Annexe I bis

—

. - Informatique - algorithmie Cette section se base sur le langage de programmation informatique Python. - types de base ; b) Représentation des nombres et analyse des algorithmes - recherche séquentielle dans un tableau unidimensionnel, dictionnaire

Article R5132-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 11 > 78

Code de la santé publique

Toute entrée et toute sortie de substances et de médicaments classés comme stupéfiants sont inscrites par les personnes mentionnées à l'article R. 5132-76 sur un registre ou enregistrée par un système informatique spécifique répondant aux conditions suivantes

Article 14

—

conservée Adjudant-chef Adjudant-chef Après 26 ans de services Ancienneté de service supérieure à 26 ans Après 21 ans de services Ancienneté de service Après 23 ans de services Ancienneté de service supérieure à 23 ans

Article 2

—

pour la diffusion d'informations nominatives relatives à des personnes appartenant à la gendarmerie nationale : nom, prénom, grade, adresses postale et professionnelle de courrier électronique, numéros de téléphone et de télécopie professionnels, service

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

Code du travail

être utilisés comme pièces de rechange pour remplacer des composants identiques et fournis par le fabricant de la machine d'origine ; 3° Matériels spécifiques pour fêtes foraines ou parcs d'attraction ; 4° Machines spécialement conçues ou mises en service

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

Secteur d'activité (4) : Liste limitative de produits ou services présentés déterminée par l'organisateur, dite nomenclature (si salon tel que défini aux 1° et 2° de l'article R. 762-4) (4) : Caractéristiques chiffrées (estimations) Surface nette

LEGIARTI000027116588

—

situés au sein d'un centre de service partagés Chorus Centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Aquitaine Centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Auvergne Centre de services

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 38

Code de commerce

SECTIONS COMPTABLES À OUVRIR SERVICES BUDGÉTAIRES SECTIONS COMPTABLES Service général. Néant. Service formation.

Article Annexe 3

—

Professionnaliser tous les acteurs du système du permis à points et valoriser leurs missions : - accroître la reconnaissance de la qualité et de l'utilité du service rendu aux usagers. Axes de travail.

LEGIARTI000045561364

—

Qu'est-ce qu'un Fournisseur de service et un Fournisseur de données ?

Article 1

—

Strasbourg ; MJM graphic design Paris III Opérateur de prise de vues vidéo 323t 5 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) III Gestionnaire réseaux et systèmes 326 5 ans AP formation III Technicien supérieur de maintenance informatique

Article L32-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Ils peuvent notamment, à partir d'un service de communication au public en ligne, consulter les données librement accessibles ou rendues accessibles, y compris par imprudence, par négligence ou par le fait d'un tiers.

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