Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
34 170 résultats pour « service informatique »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
34 170 résultats pour « service informatique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article L312-70
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 49
d'un réseau de chaleur ou de froid ou l'infrastructure respecte un indicateur chiffré sur un horizon pluriannuel en matière d'efficacité dans l'utilisation de la puissance, déterminé par décret en fonction de l'espace occupé par les équipements informatiques
Article Annexe
Conduit l'administration générale d'un établissement, d'un service ou d'une section d'éducation adaptée ou spécialisée. 5.1.
Article Annexe I
Il accomplit ses diverses missions, dans une structure pourvue d'un service de sécurité interne, ou pour le compte d'une entreprise prestataire de services en matière de sécurité.
LEGIARTI000032916893
Maintenance informatique du terminal JPE Le fournisseur assure un service de maintenance des différentes versions homologuées du terminal JPE incluant : 4.3.1.
Article Annexe B
Attachés administratifs des services déconcentrés. Secrétaires administratifs des services déconcentrés. Adjoints administratifs des services déconcentrés. Agents administratifs des services déconcentrés.
Article 1
II Chargé d'affaires en services informatiques. 326w 5 ans EURIDIS management. II Chargé(e) de la gestion des ressources humaines. 315t 5 ans Institut supérieur de gestion du personnel (ISGP).
Article 10
-Le secteur informatique : Constructeurs, éditeurs, conseils, sociétés de services en ingénierie informatique (SSII) ; C.
Article Annexe art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
territorial ; 8° De délibérer, sur le rapport annuel du directeur, sur le fonctionnement administratif et financier de l'organisme ; 9° De proposer aux organismes nationaux concernés tout développement ou renforcement important du potentiel des centres informatiques
Article Annexe I bis
. - Informatique - algorithmie Cette section se base sur le langage de programmation informatique Python. - types de base ; b) Représentation des nombres et analyse des algorithmes - recherche séquentielle dans un tableau unidimensionnel, dictionnaire
Article R5132-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 11 > 78
Toute entrée et toute sortie de substances et de médicaments classés comme stupéfiants sont inscrites par les personnes mentionnées à l'article R. 5132-76 sur un registre ou enregistrée par un système informatique spécifique répondant aux conditions suivantes
Article 14
conservée Adjudant-chef Adjudant-chef Après 26 ans de services Ancienneté de service supérieure à 26 ans Après 21 ans de services Ancienneté de service Après 23 ans de services Ancienneté de service supérieure à 23 ans
Article 2
pour la diffusion d'informations nominatives relatives à des personnes appartenant à la gendarmerie nationale : nom, prénom, grade, adresses postale et professionnelle de courrier électronique, numéros de téléphone et de télécopie professionnels, service
Article R4311-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24
être utilisés comme pièces de rechange pour remplacer des composants identiques et fournis par le fabricant de la machine d'origine ; 3° Matériels spécifiques pour fêtes foraines ou parcs d'attraction ; 4° Machines spécialement conçues ou mises en service
Article Annexe IV
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21
Secteur d'activité (4) : Liste limitative de produits ou services présentés déterminée par l'organisateur, dite nomenclature (si salon tel que défini aux 1° et 2° de l'article R. 762-4) (4) : Caractéristiques chiffrées (estimations) Surface nette
LEGIARTI000027116588
situés au sein d'un centre de service partagés Chorus Centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Aquitaine Centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Auvergne Centre de services
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 38
SECTIONS COMPTABLES À OUVRIR SERVICES BUDGÉTAIRES SECTIONS COMPTABLES Service général. Néant. Service formation.
Article Annexe 3
Professionnaliser tous les acteurs du système du permis à points et valoriser leurs missions : - accroître la reconnaissance de la qualité et de l'utilité du service rendu aux usagers. Axes de travail.
LEGIARTI000045561364
Qu'est-ce qu'un Fournisseur de service et un Fournisseur de données ?
Article 1
Strasbourg ; MJM graphic design Paris III Opérateur de prise de vues vidéo 323t 5 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) III Gestionnaire réseaux et systèmes 326 5 ans AP formation III Technicien supérieur de maintenance informatique
Article L32-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14
Ils peuvent notamment, à partir d'un service de communication au public en ligne, consulter les données librement accessibles ou rendues accessibles, y compris par imprudence, par négligence ou par le fait d'un tiers.
Page 54 · 34 170 résultats