C, adjoint administratif de l'AP-HP, est affecté à l'Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) Ambroise Paré.

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 mai 1993 et 3 septembre 1993 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. et Mme Raymond Y..., demeurant au "Haut-Chandon" à Amboise

l'administration du montant des recettes dissimulées ; Sur les bases d'impositions établies à raison de la réintégration dans les bénéfices du déficit constaté à la clôture de l'exercice 1968 et d'amortissements

infections nosocomiales (ONIAM) à leur verser la somme totale de 238 673,09 euros en réparation des préjudices subis par leur mère du fait de la faute médicale dont elle a été victime à l’hôpital Ambroise

Accord relatif au dialogue social au sein de Fareva Amboise

Directeur du Centre Psychothérapique de [Etablissement 1] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 31 mars 2026 à : - Monsieur [O] [V] Rep/assistant : Me Ambrine

Roger X..., "Amboise Tourisme", demeurant boulevard de l'Avenir, zone industrielle, à Nazelles-Negron (Indre-et-Loire) Amboise, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Earl Y... frères, dont le siège social est à Ambrines (Pas-de-Calais

la décision du 6 juillet 2021 par laquelle le préfet d'Indre et Loire a invité Mme A C à déplacer l'établissement flottant non-motorisé à usage de restauration et à l'amarrer 3 quai des violettes à Amboise

Convention collective d'entreprise applicable aux salaries de la societe AVANTAGE INTERIM AMBOISE

Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique (CSE) FAREVA AMBOISE

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS ATHLON CAR LEASE Immatriculée sous le numéro 572 063 972, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Ambroise de PRADEL DE LAMAZE de la SELARL Ambroise

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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DU RHONE Représenté par Madame Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Août 2023 devant Monsieur Ambroise

dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Ambroise

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 juillet 2023 et 11 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Ambrosi, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de

Le rapport de Mme Saïh a été entendu au cours de l'audience publique du 28 juin 2023, tenue en présence de Mme Ambroise, greffière d'audience, les parties n'étant pas présentes, ni représentées.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 mai et le 16 novembre 2021, Mme D, représentée par Me Ambrosi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 mars 2021