CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 389 résultats pour « BOURLES Olivia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

69e06db3cdc6046d47686c0e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : E N° RG : F 22/00068 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mathilde PUYENCHET Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61624d67ed30a8f5617382cc

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

22 Novembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de BOBIGNY - section encadrement - RG n° 11/03387 APPELANTE Madame [W] [Z]-[K] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Olivier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00235

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Le Masne de Chermont, Mme Ollivier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61609e4e264c7ed035b03c55

Appel

11 février 2014

11 février 2014

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par Maître Olivier HILLEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0257

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6032b06ab4276627cd075877

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

* La société Europe Finance Industrie (EFI) avait principalement pour activité d'assister les sociétés désireuses de procéder à une introduction en bourse ou de leur permettre de lever des fonds

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970b937cdc6046d471a6099

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 20 JANVIER 2026 APPELANTE : Société [13] prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 15] [Localité 2] représentée par Me Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110766

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Y... est décédé le [...] , à l'occasion d'une chute qui a fait l'objet d'une enquête du PGHM de Bourg-Saint-Maurice ; que la discussion relative au droit de cette société de se prévaloir du nom commercial

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201778_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

En deuxième lieu, le projet de la société de L'Armance se situe à l'extrémité du bourg, à environ 80 mètres des premières constructions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e5

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

représenté par la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assisté de Maître Hervé Z... avocat au barreau de PARIS SCP AZOULAY ...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE - FIB S.E.L.A.R.L. EKIP'c/SELARL AJASSOCIES

6801dfe9354955cf78ced5c0

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

BOURU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Maître [Y] [K] en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fe1f43d44baecbcbd641e39

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

SARL MANEGE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis, [Adresse 4] représentés par Maître Marie ANDOLFATTO substituant Maître Olivier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67ef68be6b85edc07d34547e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Mai 2022 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 18/02023 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cédric COFFY de la SELARL DS L'ORANGERIE Me Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b41

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

APPELANTE Madame Nathalie X... ... 97170 PETIT-BOURG Représentée par Maître ADELAIDE substituant Maître Laure-Anne CORNELIE (Toque114), avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007830705

Admin. suprême

12 juin 1992

12 juin 1992

Nicolas N..., pharmacien, demeurant avenue du Bourg, (38080) L'Isle-d'Abeau ; - M. Thierry XT..., pharmacien, demeurant Place de la Croix Blanche, (01390) Saint-André-de-Corcy ; - M.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf0f6ccdc6046d477b6854

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°910 506 054 La société FONCIERE DE PROVENCE, [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°849 169 495 (Maître BLANC Olivier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6864c1fc31953a33f9365e39

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

redressement judiciaire de la SAS CAMPUS ACADEMY, nommée à ces fonctions par jugement du tribunal de commerce de BORDEAUX du 9 avril 2025, domiciliée en cette qualité [Adresse 3] Représentés par Maître Olivier

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd943f6909a3d2abe242f04

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

[Adresse 13] [Localité 11] / FRANCE Représentées par Me Julie JACQUOT de la SELARL SELARL AVOCADOUR, avocat au barreau de PAU Assistées de Me Olivier BOURU, avocat au barreau de Bordeaux INTIMES

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042143090

Admin. suprême

22 juillet 2020

22 juillet 2020

Olivier Fuchs, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, Rebeyrol, avocat de l'association Sauvegarde des Boutets et au cabinet Munier-Apaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae9bd3db21cbdd8c6f8

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour assistée de Maître JOURDAIN loco de Maître Olivier BOURU, avocat au barreau de BORDEAUX LA MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE-MGEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b46f

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

demeurant ... 94240 L'HAY LES ROSES représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assisté de Me Benjamin Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C138 Madame Kathe A...

Source officielle

Page 55 sur 70

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.