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1 180 résultats pour « Benac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1130JUD001677123

Admin. suprême

30 novembre 2023

30 novembre 2023

BARÓCSINÉ CSIK 1963   Tibor BARTA 1966   János BÁTOVSZKY 1973   Piroska BECSKÉNÉ VIZHÁNYÓ 1955   Adrien Mária BEDNÁRIKNÉ SZABÓ 1954   Sámuel Lászlóné BÉKÉSI 1938   Lászlóné BENÁK

Source officielle
CA

2e chambre sociale

644a128c656d26d0f8b57ead

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

RG F 19/000259 APPELANTE : Madame [B] [I] née le 08 Octobre 1991 à [Localité 3] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

65b2b583fd6229a4e58a5ae2

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 25 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [Y] [H] [Adresse 3] Bâtiment C7 N° 86 [Localité 4] (ALGERIE) représenté par Me Lila BENANE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66177da8e5d80f0008c2e7c0

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 20/00678 APPELANTE : Madame [T] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93152

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

01 Juin 1962 à Montpellier (34000) ... 34000 MONTPELLIER ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Alexandra DENJEAN-DE-BENAZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de9

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

suite du traitement de fissures, ne suffit pas à établir que ces défauts auraient été apparents lors de la vente, puisque le caractère traversant des fissures est demeuré caché par le vendeur et que la béance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94789

Appel

30 septembre 2019

30 septembre 2019

La licence de Cadre Technique National est destinée aux titulaires d'un diplôme d'entraîneur expert d'une Division Nationale, Brevet d'état et BEESAC.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00663

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

conseil en gestion de patrimoine, gestion de patrimoine, intermédiaire sur opérations de crédit, courtage en assurances, le même siège social qui était en fait situé au domicile personnel du gérant à BERNAC

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00350_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 9 février 2023, 3 avril 2024 et 3 mai 2024, M. et Mme C, représentés par Me Duhil de Bénazé, demandent à la

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX00433_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier que M. et Mme C résident sur le territoire de la commune de Bernac à une distance de 720 mètres seulement de l'éolienne la plus proche, d'une hauteur de 180 mètre en bout

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115307_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Il résulte de l’instruction que la requérante présente, du fait des conséquences de l’infection nosocomiale, un déficit fonctionnel permanent évalué à 10% tenant au syndrome post traumatique, à la béance

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0929DEC006194612

Admin. suprême

29 septembre 2015

29 septembre 2015

{ width:194.42pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 61946/12 Bence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5929ffd2adfff4f3be

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Les sociétés Soletanche Bachy International, Balineau, Bessac, Bessac International, Soletanche Bachy Fondations spéciales, Saletanche Bachy Tunnels, Sotem, TEC System, Remea, Soletanche Bachy Antille

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a9ecdc6046d472f2082

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Trouble oralité avec : d'une part Béance buccale entrainant bavage important générant encombrement respiratoire traité de manière incomplète par SCOPODERM, nécessitant compensation perte hydrique par

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe556af9fd1f809488a2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En parallèle, Mme [I], orthophoniste, constatait dans un compte rendu du 18 novembre 2013 que [A] [X] présentait les problématiques suivantes : - béance incisive importante majorée par une latéro déviation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162b2494abc2618d50e04ba

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

: jugement rendu le 21 Octobre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section RG n° 10/01906 APPELANTE Madame [O] [H] née [U] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sébastien BENA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69fc1fe9cdc6046d47e0c5e4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

LE PREFET DE POLICE, demeurant Bureau des actions de Santé mentale - [Adresse 1] Représenté par Me Samuel BENAIS de la SCP SAIDJ & MOREAU, avocat au barreau d'Angers, et en présence de Mme [P] [H], et

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66975e9b92a5b3e8ade13eea

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

PARITAIRE DE SETE N° RG F 20/00083 APPELANT : Monsieur [U] [J] né le 25 Décembre 1960 à [Localité 4] (31) de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2306914_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

complémentaires, enregistrées les 29 novembre, 7 et 13 décembre 2023, l'association SOS LEZ ENVIRONNEMENT, l'association MONTFERRIER ENSEMBLE, l'association VIVONS MONTFERRIER, représentées par Me Duhil de Bénazé

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fde4c76f118dc290856b669

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

.- facture 84618 du 08/12/2014, 1738,75 € ht ; dossier Benane, conclusions 1, 2 et 3 ; le dossier est identifié et les prestations détaillées (168) ; le conseil produit l'ensemble des correspondances et

Source officielle

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