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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020829732
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Diadié B, ... ; Vu la requête, enregistrée le 23 octobre 2007 au greffe du tribunal administratif de Nantes, présentée par M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245107
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Monaco , n o 33301/13, §§ 40 ‑ 41, 30 mai 2017, et Manzano Diaz c. Belgique , n o 26402/17, §§ 46 ‑ 47, 18 mai 2021) ?
Source officielle1ère chambre
6274bce02799a9057d5dd199
5 mai 2022
5 mai 2022
ARRÊT N° N° RG 20/01817 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HYH4 MPF - AB JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE MENDE 28 mai 2020 RG :20/00050 [K] [U] C/ SA DIAC AXA FRANCE
Source officielleRétentions
6704cb6c2f5f3246ff381512
5 octobre 2024
5 octobre 2024
à [Localité 1] ALGERIE de nationalité algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître DIAB
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
672d10b34e0888abb7bf5823
4 octobre 2024
4 octobre 2024
juridictionnelle Totale numéro 2022/010324 du 15/06/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15]) DEFENDEUR : Monsieur [M], [V] [Z] né le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 14] -DIABÉ
Source officiellecr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
25 avril 2007
l'arrêt attaqué a condamné Monique Y... a réparer le préjudice subi par la société des paiements Pass, Fidem, le GE Capital Bank, TB Affutage, Cofinoga, la société Crealfi, la société Fiat Crédit France, Diac
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1806a1876057df5d578
18 mai 2022
18 mai 2022
à son transport ou dans un dysfonctionnement du diable en question.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03873
27 septembre 2016
27 septembre 2016
la chambre correctionnelle, le directeur de greffe de la cour d'appel d'Agen ayant établi à cet égard le17 juin 2015 l'attestation suivante : "atteste : - que le courriel joint a été adressé par Me Diaz
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300730
23 juin 2015
23 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 12 février 2014), que Mme Diane X... a consenti à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300364
24 mars 2015
24 mars 2015
suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 6 juin 2013), que la société ED, aux droits de laquelle se trouve la société Dia
Source officielleChambre 3
DTA_2302903_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par un courrier du 8 avril 2022, l'université de Lorraine a décidé de ne pas poursuivre l'exécution des prestations à l'issue de la mission DIAG-APS.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500356_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Elle poursuit en expliquant que la mission DIAG " a pour but de fournir au maître d'ouvrage un état des lieux des ouvrages existants et d'évaluer la faisabilité de l'opération.
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007644264
16 mars 1973
16 mars 1973
EN VUE DE L'EXECUTION DE TRAVAUX DE TRANSFORMATION DU CHATEAU DU DIABLE ; RECOURS DU MINISTRE D'ETAT CHARGE DES AFFAIRES CULTURELLES TENDANT AUX MEMES FINS.
Source officielle2ème chambre 2ème section
65b16401b9f94e984650d649
24 janvier 2024
24 janvier 2024
vestiaire #B0779 DÉFENDERESSES Madame [B] [T] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Cristina PEREIRA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0815 La société PLAN’ET DIAG
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88205
23 juin 2022
23 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n°: Z 18-15.527 Demandeur: la société Carmes construction Défendeur: la société Immobilière de Diane Relevé d'office de la péremption
Source officielleChambre 2 A
63007943521ab1c563ce0969
19 août 2022
19 août 2022
Subsidiairement, la société DIA réclame la réduction à 12 000 euros du 'montant de la demande en restitution du prix de vente'. Elle fait valoir que M.
Source officiellesoc
61372447cd580146774142b3
23 mars 2005
23 mars 2005
du travail ; Attendu que selon l'arrêt attaqué, la société Phidap installée à Courbevoie et à la tête d'un groupe de plusieurs sociétés, a accueilli dans ses locaux, après leur fusion, les sociétés Dia
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-159149
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Le même jour, en début de soirée, une de ces unités transita dans la rue Cesare Battisti , devant les écoles Diaz-Pertini et Pascoli.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300376
24 mars 2015
24 mars 2015
authentique du 24 septembre 1997, la Société financière et immobilière du Croissant a donné à bail des locaux à usage commercial à la société ED L'épicier aux droits de laquelle se trouve la société Dia
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2201224_20220805
5 août 2022
5 août 2022
B A A B, représenté par Me N'Diaye, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision
Source officiellePage 55 sur 438