CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 674 résultats pour « Frédéric CARRON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Pascal Duflot, demeurant 7, rue des Carrois, 77830 Valence En Brie, 13 / de M.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3132808-3490353

Admin. suprême

21 mai 2010

21 mai 2010

Roumanie (n o 18811/02) Les requérants sont Carol Mircea Grigore de Hohenzollern (de Roumanie) et son fils Paul Philip de Hohenzollern.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca69cb8dca058e3e7bd6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Carole COLAS, Greffière, a entendu les parties en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions de l'article 805 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca69cb8dca058e3e7bda

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Carole COLAS, Greffière, a entendu les parties en leurs observations, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions de l'article 805 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca70cb8dca058e3e7be2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Carole COLAS, Greffière, a entendu les parties en leurs observations, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions de l'article 805 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65aa2a29a34ad10008581bde

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Adresse 3] (IRLANDE) Ayant pour avocat postulant Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée à l'audience par Me Céline NICOLAS, substituant Me Frédéric

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376105974d25831845516b

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

d'un pouvoir spécial INTIMÉE : S.A.S. [6] VENANT AUX DROITS D'[5] Prise en son Etablissement [Adresse 1] dont le siège social est [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a71ebcdc6046d47744741

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : G0304 substitué par Me Anne LHOMET, avocat au barreau de BELFORT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f619bb275d83183a3c41

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[J] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me MESNIER Jean-Baptiste, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69df1fe7cdc6046d4747c2fe

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

déférée à la Cour : Jugement du 07 Mars 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'AUXERRE - RG n° 21/00005 APPELANT Monsieur [H] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69df1febcdc6046d4747c349

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

déférée à la Cour : Jugement du 07 Mars 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'AUXERRE - RG n° 21/00006 APPELANT Monsieur [O] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

6865912772b7e1b6bf1df702

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

WDI-WILLY MICHEL (RCS D’[Localité 14] 814 261 434) [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Maître Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68f86692cb86fa851c25cb3f

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

déférée à la Cour : Jugement du 17 Mars 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/06962 APPELANTE Madame [E] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6528df3aaaebb88318fda524

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02b3bcaf505db69666e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63b7ccde6b63637c907b7b0f

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs observations, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article 805 du code

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63d379fcd1bc2605de4b4908

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Frédéric BLANC, Conseiller chargé du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, ont entendu les parties en leurs observations, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1165f178dc2492b0faac

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aba4ff9ec259c0966d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6867689ddd25744ff781d515

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle

Page 55 sur 84

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.