Lennox, venant aux droits des sociétés Geniclima et Frimair, dont le siège est ... Bron, 6 / de M.

Par un jugement du 8 septembre 2021, le tribunal a statué comme suit : « Déboute la Sarl ECO-H de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions, - Condamne la Sarl ECO-H à verser la somme de 9 288

La SARL ECO ENERGIES TOURAINE sera donc condamnée à payer cette somme aux époux [J].

N° 14/08763 AFFAIRE : SAS ARROW ECS C/ SAS GE FACTOFRANCE ...

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Doumic-Seiller, avocat de la société Eco fibres services et de la société [T] [B], agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Eco

GROUP FRANCE ECO LOGIS C/ [H] S.A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Frans Bonhomme, dont le siège est ...,

La société ECM Services a formé opposition à ladite ordonnance d'injonction de payer, mais a payé la somme due.

[Z] [U] était démissionnaire de la Société ECW et en recherche d'emploi. Par courrier du 13 juin 2018, la société ECW affirmait à nouveau que M. [U] démarchait sa clientèle.

La Sarl Ecs [S] ne prend pas position sur ce point.

________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Metabolium , anciennement dénommée Eco

la société ECR à l'encontre de Monsieur [T].

-:- I - Par déclaration du 27 novembre 2023, la Sarl Group France Eco-Logis et M.

ECM, SMABTP ès-qualité d’assureur de la société ECM et de la societe GERFA, S.A.S. GERFA IDF, S.A.R.L.

ultérieurement ECM INFRAFOURS, 91,37% du capital de la société ECM USA et 35 % du capital de la société S2T.

La société D'ECO FLAMME ne donnera pas suite à cette lettre de mise en demeure.

Vu les conclusions subséquentes de la SAS SOLUTION ECO ENERGIE en date du 28 janvier 2021, et tendant à voir : - Dire et juger la société SOLUTION ECO ENERGIE recevable et bien fondée en son appel ;

PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu l'appel interjeté le 13 mai 2015 par la SCI ECF TRAPPES Logistics; Vu les dernières écritures signifiées le 18 octobre 2016 par lesquelles la SCI ECF TRAPPES Logistics