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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697b0ed4cdc6046d471295c2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
juillet 1991, a été embauché à compter du 14 octobre 2019 dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée, par la société [9], devenue la société [6] (la société ou l'employeur), en qualité de grutier
Source officielleChambre Sociale-Section 1
67fde83e9b68debe44f7e937
9 avril 2024
9 avril 2024
[D] en qualité de chauffeur SPL - grutier, moyennant une rémunération de 1 600 euros brut par mois.
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d87
2 avril 2024
2 avril 2024
[J] [F], initialement employé en qualité de soudeurs, aurait été reclassé comme grutier et maintenant comme second chef de dépôt.
Source officielle9e Chambre B
616290cee498f0b428bb8346
6 juin 2013
6 juin 2013
site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielle9e Chambre B
616290cee498f0b428bb8347
6 juin 2013
6 juin 2013
site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielle14e Chambre
6162dcfdcadecb9ef7c7e04e
25 octobre 2012
25 octobre 2012
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielle14e Chambre
616318c1e0639f4f1a04a50e
25 octobre 2011
25 octobre 2011
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f5c
12 janvier 2007
12 janvier 2007
L'ensemble des ouvrages ont été livrés fin octobre 1986, mais, le 25 mars 1987, pendant le chargement d'un navire, l'engin de chargement s'est effondré sur celui-ci et sur le quai, entraînant la mort du grutier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61609a5354c6ec55cf7101fd
3 février 2014
3 février 2014
Aucun salarié ne témoigne de cet événement ou, plus généralement, du comportement du grutier sur le chantier et des divers intervenants avec [Z] [Q].
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200674
25 avril 2013
25 avril 2013
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport,. aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00614_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 mars 2024 et 7 novembre 2024, Mme A, représentée par Me Gruau, demande à la cour : 1°) de porter la somme de 15 160 euros
Source officielle10eme Chambre
DTA_2412916_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
PRIORITAIRE Le rapport de suivi de la démolition obligatoirement produit par le Bataillon des Marins Pompiers de Marseille (BMPM) relevant le déroulement, les évènements, les dires du grutier et les origines
Source officielleChambre Civile
63d8c0a32182c005de24d219
26 janvier 2023
26 janvier 2023
CLÔTURE du : 08 novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP,, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
679b18e42c9274d4514e2b9d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, en charge du rapport.
Source officielleChambre Civile
62c52989a2c4236379079a4f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CLÔTURE du : 05 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP,, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a51
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DE CLÔTURE du : 05 avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a57
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CLÔTURE du : 05 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
69df2271cdc6046d47480cf5
14 avril 2026
14 avril 2026
Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles. Greffier : Mme Karine DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleChambre Civile
652f78fbb053208318995ac1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
652f78fbb053208318995ac3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
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