Tavernier, - et les observations de Me Guilbaud, avocate des requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Tavernier, - et les observations de Me Guilbaud, représentant les requérantes, en présence de Mme E F. Considérant ce qui suit : 1.

G, - et les observations de Me Guilbaud, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

F..., devenu majeur en cours d’instance, représenté par Me Guilbaud, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née le 7 septembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mars 2024, Mme F E A et Mme D C, agissant en son nom et pour le compte de l'enfant Kokou Alvin B Segbegee, représentées par Me Guilbaud, demandent

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-24-0006 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1] le 17 Avril 2025 Appelants : Monsieur [C] [X], représentant : Me Guillaume

GOMBART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 646 - N° du dossier 7922040 Madame [R] [X] épouse [Y], représentant : Me Guillaume GOMBART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

de service social ; 3°) et de mettre à la charge du centre hospitalier Guillaume Régnier la somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

une requête, enregistrée le 1er décembre 2023, Mme A B, représenté par Me Mekkaoui, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 2 mai 2023 par lequel la commune de Bois-Guillaume

Par un mémoire, enregistré le 10 mars 2026, la SAS Hôpital Privé Guillaume de Varye déclare se désister purement et simplement de sa requête.

La SARL Pépinières Guillaume est indemnisée de sa gêne de trésorerie par les intérêts accordés.

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C A a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler la décision du 15 septembre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Guillaume

aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la SCI Guillaume Z... à payer à M.

Article 2 : La SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT versera à la commune de Bois-Guillaume, à la société Quille, à la société Lyonnaise des Eaux et à M.

[G] a été repris par la société Seac Guiraud Frères par application des dispositions de l'article L. 1224-1 du code du travail.

née le 09 Mars 1973 à DRAVEIL (91210) ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP GUILLOU RENAUDIN, avoués, assistée de la SCP GUIRAUD-LAFON-PORTES, avocats INTIMÉ : Monsieur B... Y...

Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [L] [B] [Adresse 2] [Localité 10] Rep/assistant : Maître Guillaume jean hyppo DE GERY de la

Le 1er octobre 2013, Guillaume X..., né Y...