Comme il a été dit, l'expert judiciaire a écarté l'hypothèse selon laquelle le dysfonctionnement du système hydraulique pouvait être la cause de la rupture de la tête de quille.

GREFFIER : Mme Hélène PETRO, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

, Conseillère et conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Décembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène

S.A.R.L. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [T] [Y] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 2] (BELGIQUE) représentée par Me Hélène

pour avocat plaidant Me Thierry CODET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 Septembre 2025 en audience publique, devant Marie-Hélène

NESTENN LOCMINE, [D] [P] [Z] [B], [A] [W] épouse [B] COPIE EXECUTOIRE LE 06 Janvier 2026 à Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, Me Chloé BORDAS,

=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène

Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie VERNASSIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1163 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2024, en audience publique, Marie-Hélène

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction

Me Cécile REBIFFE, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN 1701 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2020, en audience publique, rapport ayant été fait par Hélène

786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Avril 2019 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre, et Madame Hélène

N'étant pas représenté par un avocat ou un défenseur syndical COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène COMBES, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Marie Joseph Jean Claude Motais de Narbonne né en 1931 et M me   Marie Thérèse Victoria Hélène Motais de Narbonne née en 1932. M.

La contestation de [N] [O] sera donc écartée.

[Localité 11] Représenté par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON Monsieur [J] [W] [Adresse 14] [Localité 7] Représenté par Me Marie-hélène

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 12 AVRIL 2026 2ème prolongation Nous, Sylvie RODRIGUES, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène

Greffe RG 2024048898 ENTRE : Mme [G] [O] née [S], née le [Date naissance 1] 1971, demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Me Paul-Philippe MASSONI, avocat (L220) et comparant par Me Hélène

Karim BADENE, Vice-Président, assisté(e) de Madame Hélène PRETCEILLE, Greffier, DEBATS : 24/2/26 EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 06 juillet 2023, la société GRAND DELTA HABITAT