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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372191cd580146773f4db0
17 décembre 1991
17 décembre 1991
X..., Hubert A..., demeurant ... (Marne), 2°) M. Jackie A..., demeurant 108, Rempart du Nord à Avize (Marne), agissant ès qualités d'héritier de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. et Mme X
613720eccd580146773ef816
4 janvier 1989
4 janvier 1989
pour le bâtiment (UCB), dont le siège social est à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1987 par la cour d'appel de Metz (1ère chambre civile), au profit : 1°) de Monsieur Hubert
Source officielleciv2
6137222acd580146773fac15
9 mars 1994
9 mars 1994
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 25 août 1993 présentée au premier président de la Cour de Cassation par les époux Hubert
Source officiellecr
61372563cd5801467741d4c3
18 janvier 1995
18 janvier 1995
Hubert, - B... Brigitte, - B... Jacky, - Y... Philomène, - X... Sabrina, - X...
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2203302_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 novembre 2022, M. et Mme B et A C, représentés par Me Humbert-Simeone, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 27
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01825_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 12 décembre 2016, en raison de douleurs à l'épaule droite, elle a, à nouveau, été conduite au centre hospitalier de Carcassonne, où a été constatée une fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633d200062f5393e2eb44a41
4 octobre 2022
4 octobre 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : D1490 Intimées : Société NIKE INNOVATE CV Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert
Source officielle4 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007770447
2 avril 1990
2 avril 1990
Hubert Fernand U..., demeurant à Marigot, Saint-Martin (97150) (Guadeloupe) ; M.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4ccfb
12 décembre 1991
12 décembre 1991
Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 19 octobre 1990, qui, pour détention de denrées corrompues, falsifiées ou toxiques, l'a condamné à 30 000 francs d'amende et
Source officielleETRANGERS
64cc95240fec5dd96933f96c
29 juillet 2023
29 juillet 2023
[B] [X] né le 18 Septembre 2003 à [Localité 4] (ALBANIE) de nationalité Albanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, non comparant représenté par Me Hubert
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506525_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
A B, représenté par Me Hubert, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision implicite par laquelle
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Philippe X
613723aacd5801467740cab5
20 février 2001
20 février 2001
Hubert X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : 1 / M. Denis X..., demeurant ..., 2 / M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007980695
17 juin 1998
17 juin 1998
Hubert X..., la décision du 16 janvier 1991 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier de Meurthe-et-Moselle a rejeté les réclamations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2107933_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
B C, représenté par Me Hubert, demandent au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme totale de 50 000 euros assortie des intérêts au taux légal, en réparation des préjudices résultant
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2222630_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - et les observations de Me Hubert, avocat de Mme B.
Source officiellesoc
6137245dcd58014677414e87
12 janvier 2005
12 janvier 2005
licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1 / que la lettre de licenciement invoquait, sans autre précision, les motifs suivants : "perte de confiance, incompatibilité d'humeur
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64c8a0f3dfabddd9699e0091
28 juillet 2023
28 juillet 2023
[V] du même jour décrivant un patient admis aux urgences pour une intoxication médicamenteuse volontaire avec passage en réanimation, une humeur basse, une anhédonie, une aboulie, une anxiété et un vide
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231a
22 avril 2015
22 avril 2015
Hubert X...
Source officielleChambre sociale
686765359f40b42a26419c70
3 juillet 2025
3 juillet 2025
épaule gauche + lésions long biceps + sous épineux gauche sur IRM du 16/08/2017 » - arrêt du 08 au 21 septembre 2017 pour « traumatisme épaule gauche et poignet droit avec rupture ligament coraco huméral
Source officielleChambre 1
DTA_2000146_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
il a été victime d'une infection nosocomiale à la suite de l'intervention chirurgicale du 20 juillet 2012 qui a participé à la survenue du dommage par la perturbation de la consolidation de la tête humérale
Source officiellePage 55 sur 808