Il assure le pilotage de la gestion des carrières et du suivi individualisé des agents. Il est responsable de l'organisation de la gestion administrative et de la paie des personnels.

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

Génie civil, construction, bois. 231 Mines et carrières, génie civil, topographie. 232 Bâtiment : construction et couverture. 233 Bâtiment : finitions. 234 Travail du bois et de l'ameublement. 24 Matériaux souples 240 Spécialités pluritechnologiques

Article 1

—

IV Technicien de production des matériaux pour la construction et l'industrie (5 options). 224u, 224s 5 ans Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM).

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les pourcentages qui étaient attribués aux infirmités tendaient ainsi à indemniser non seulement l'invalidité, mais également le préjudice subi par le militaire en cause du fait de l'interruption de sa carrière pour une infirmité due au service.

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

l'article L. 123-1 du code forestier ; 4° Zones mentionnées aux 1° à 4° de l'article L. 2224-10 du code général des collectivités territoriales ; 5° Plan de prévention des risques miniers prévu par l'article L. 174-5 du code minier ; 6° Zone spéciale de carrière

Article 196

—

ou de membre d'une assemblée ou d'un exécutif d'un territoire d'outre-mer, ainsi qu'avec celle de conseiller départemental, de conseiller régional, de conseiller de Paris et de membre de l'Assemblée de Corse ; 3° Avec les fonctions de militaire de carrière

Article ANNEXE B

—

notamment dès l'année prochaine une importante revalorisation tarifaire, la hausse en deux temps de la valeur du point d'indice de la fonction publique ainsi que les mesures concernant la transposition de l'accord sur les parcours professionnels, carrières

Article Annexe II

—

BS de toutes spécialités titulaire d'un DEFA ou d'un DUT carrières sociales option animation sociale et socioculturelle. Sport BS sport.

Article L333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

documents de planification, d'aménagement de l'espace et de gestion des ressources naturelles relatifs au climat, à l'air, aux énergies, aux continuités écologiques, aux déplacements, aux infrastructures de transport, aux orientations forestières, aux carrières

Article R6147-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 86

Code de la santé publique

prolongation d'activité prévu à l'article R. 6152-332 ; 22° Avis sur la convention permettant à un praticien contractuel d'exercer son activité dans plusieurs établissements, prévu à l'article R. 6152-404 ; 23° Avis sur la convention d'engagement de carrière

Article Annexe Ib (suite)

—

personnel COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C3-1.3 S'inscrire (et inscrire le personnel sous sa responsabilité) dans un principe de formation continue tout au long de la vie et/ou de projet de déroulement de carrière

LEGIARTI000030745415

—

Enquête " Transparence des prix du gaz et de l'électricité " Semestrielle Enquête sur les combustibles minéraux solides Mensuelle Enquête sur les consommations de combustibles et d'énergie non électrique Annuelle Enquête sur les matériaux de carrières

Article 2

—

. - En matière de déroulement de carrière 1° Etablissement de la liste des candidats autorisés à prendre part aux épreuves des examens professionnels préalables à l'avancement de grade ; 2° Etablissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade supérieur

LEGIARTI000032507568

—

Semestrielle SOeS Enquête sur les combustibles minéraux solides dans l'industrie sidérurgique Mensuelle Enquête sur les consommations de combustibles et d'énergie non électrique dans l'industrie sidérurgique Annuelle Enquête sur les matériaux de carrières

Article ANNEXE

—

Mitry-Mory. 77307 Montévrain. 77337 Noisiel. 77373 Pontault-Combault. 77438 Saint-Thibault-des-Vignes. 77449 Serris. 77468 Torcy. 77514 Villeparisis. 78030 Auffargis. 78092 Bougival. 78117 Buc. 78124 Carrières-sur-Seine

Article 1

—

II Négociant d'art, médiateur culturel. 132g 5 ans INSTITUT SUPÉRIEUR DES CARRIÈRES ARTISTIQUES (ICART). ― GROUPE EDH.

Article Annexe II

—

Principes généraux ; la fonction publique d'Etat et la fonction publique territoriale ; Les droits et obligations des fonctionnaires ; Les règles de recrutement et de carrière.

LEGIARTI000027002718

—

Souhaitez-vous bénéficier d'un entretien avec un conseiller mobilité-carrière ? OBSERVATION EVENTUELLES DU SUPERIEUR HIERARCHIQUE DIRECT SUR CES PERSPECTIVES D'EVOLUTION PROFESSIONNELLE . . . .

Article L351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 97

Code de la sécurité sociale

la base notamment des travaux du Conseil d'orientation des retraites et de l'Institut national de la statistique et des études économiques, un rapport faisant apparaître l'impact, par génération, de l'éducation des enfants sur le déroulement de la carrière

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

1046 du 1er décembre 1965 pris pour l'application de la loi n° 64-1246 du 16 décembre 1964 relative à la lutte contre les moustiques, à l'exception des cas d'urgence justifiés par une menace imminente pour la santé humaine ; 13° L'exploitation de carrières

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