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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Sociale
697c530acdc6046d47384f02
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Concernant le benzène, le docteur [U] a précisé : 'opérateur polyvalent en secteur noyautage fonte : le sable est mélangé à des résines à base de dérivés pétrolier pouvant contenir des traces de benzène
Source officielle6e chambre
60325975fc98a68ebed34e66
20 février 2018
20 février 2018
En France, le fibrociment, mélange d'amiante et de ciment, est le matériau le plus utilisé dans le second oeuvre depuis la fin des années 1960.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01066_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Aux termes de l’article R. 515-101 du même code : « I. – La mise en service d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent soumise à autorisation au titre du 2° de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002023_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
* La construction de remontées mécaniques ou le remplacement et la rénovation de remontées mécaniques existantes à condition que la gare de départ et/ou d'arrivée soit dotée de sanitaires publics
Source officielleChambre 1
68716326d395d6ba9f2a7168
7 juillet 2025
7 juillet 2025
PACIFICA la MACIF MUTUELLE et la Caisse MSA du Limousin n’ont pas constitué avocat. * L’ordonnance de clôture a été rendue le 3 avril 2025.
Source officielle2ème Chambre
642fb606cece1704f57474f7
6 avril 2023
6 avril 2023
Néanmoins la flexion du genou n'a pas été récupérée en totalité s'étant stabilisée à 80° avec des blocages mécaniques et des douleurs quotidiennes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042d
21 mars 2013
21 mars 2013
mars 2010 le Tribunal de commerce de Limoges a, principalement, fait droit aux demandes de jonction de procédures, a débouté l'EURL ETPL de sa demande tendant à la résolution de la vente de la pelle mécanique
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02770_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Vu : - le code de l'environnement ; - l'arrêté du 26 août 2011 modifié, relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation soumise
Source officielle3ème Chambre
62c91a92f3eafe9fcf075ef6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il sera observé à cet égard que le dernier devis du 17 août 2020 produit par les appelants chiffre à la somme globale de 7.950 euros le coût de réaménagement du massif, comprenant la remise en place mécanique
Source officielleChambre Sociale
64b0ec2dcc47fa05db2fc501
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le Fiva soutient que la société [8] est un groupe industriel connu pour ses activités dans la production de verre et autres matériaux et pour avoir fait un usage massif d'amiante compte tenu des propriétés
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600227_20260204
4 février 2026
4 février 2026
projet nécessite une évaluation environnementale au titre de l’article L. 122-1 du code de l’environnement compte tenu de son implantation au sein du parc naturel régional des Grands Causses, dans le Massif
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2304369_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
articles L. 121-23 et suivants et R. 121-4 et suivants du code de l'urbanisme dès lors que le terrain d'assiette du projet constitue un espace remarquable protégé en ce qu'il se situe dans la ZNIEFF " Massif
Source officielle2ème chambre
5fca9cace6f2539230992ef0
15 juillet 2020
15 juillet 2020
[C] [I] était le dirigeant ; cette société avait pour spécialités la conception et la réalisation de moules pour injection, soufflage, surmoulage plastique, la mécanique de précision, la mécano-soudure
Source officielleChambre Commerciale
5fdeca79f031e99975e14f3c
21 juin 2018
21 juin 2018
J... et de lui-même à six mois d'intervalle ne peuvent caractériser un débauchage massif destiné à désorganiser la société SOLUSTEP alors qu'au jour de sa démission, la société SOLUSTEP avait reconstitué
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01316
14 juin 2017
14 juin 2017
volonté de tromper des entrepreneurs novices et insuffisamment attentifs qui pouvaient croire que cet envoi était consécutif à leur récente immatriculation, leur mode opératoire reposant sur l'envoi massif
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03599_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
l'ordonnance n° 2014-355 du 20 mars 2014 ; - l'ordonnance du n° 2017-80 du 26 janvier 2017 ; - l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204476_20220801
1 août 2022
1 août 2022
l'accumulation des contraintes et l'augmentation des charges au niveau des piliers de maintien et du toit dans la zone des barrages nos 1 et 2, le fait que la roche se fracture, si bien que la tenue mécanique
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:490403.20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Pour l'application de ces dispositions, la ventilation mécanique ainsi que l'alimentation et l'hydratation artificielles sont au nombre des traitements susceptibles d'être arrêtés lorsque leur poursuite
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162c83ab820aa60963d8541
14 septembre 2012
14 septembre 2012
part à concentrer les tâches opérationnelles et les tâches techniques indirectes, sur moins de personnes, dès lors que l'effectif actuel est en sous activité, comme en atteste, notamment, le recours massif
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89330
22 octobre 2007
22 octobre 2007
représentation, l'achat, la vente, l'import, l'export de montage et le service après vente de tous matériels et installations pour les industries chimiques et des matières plastiques ainsi que la construction mécanique
Source officiellePage 55 sur 78