Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour M. X.... Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.

Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Touati, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme [X], tant en son

Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Avoriaz coeur de station et La

demeurant route d'Art-sur-Meurthe à Lenoncourt (54110), la SOCIETE JOLLIVET CHRISTIAN TRANSPORTS, dont le siège est 1, rue de la Grand'Maison à Trelazé (49800), la SOCIETE D'EXPLOITATION TRANSPORTS MONIN

Lagauche ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire HAREL-DUTIROU, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ et de la société civile

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de la Ligue des droits de l'Homme et autres, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat du Conseil

Vincent Villette, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.

Bastien Lignereux, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de

PARIS, le dix septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me COPPER-ROYER et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Par un mémoire en défense enregistré le 15 novembre 2024, la société NextInteractive, représentée par la SCP Piwnica et Molinié, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 6 000 euros soit

Par suite, les appelants sont fondés à reprocher au moniteur du centre équestre de n'avoir pas donné à [A] [D] la consigne de monter Urfaut d'Helby sans cravache ni éperons, ou tout du moins de « mollir

B...a entendu lui confier l'exécution de travaux utiles à la Société COMEDI, qu'il dirige également, il n'en demeure pas moins qu'en sa qualité d'employeur il est tenu au paiement du salaire correspondant

[IC] [RW], Mme [UV] [J] [NX], Mme [K] [Z] [NX], Mme [M] [AI] [NX], [E] [B], aux droits duquel viennent [AM] [FG] veuve [B], M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 16 juillet 2024, 7 mars 2025 et 1er juillet 2025, la SCI l’Alycastre, la SARL Trois Sautets et la SARL Le Moulin

représentée à l'audience par Me GAONACH, Avocat au Barreau de VANNES ; 2°) Société, [E] LIMITED, dont le siège est, [Adresse 3] (ROYAUME-UNI), défenderesse, représentée à l'audience par Me Augustin MOULINAS

X..., conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société 3DSoft, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Toyota Motor Europe, de Me B..., avocat de la société Toyota France

.-91250 SAINTRY-SUR-SEINE représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe Francis BERNARD, avocat au barreau de PARIS Monsieur Vincent V...

Jean-François Mary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIÉTÉ BOUYGUES TÉLÉCOM et de Me Foussard, avocat de l'Autorité de régulation des communications électroniques