prévoyant l'emploi de la force pour permettre la bonne exécution des travaux, se voyait insulté puis frappé au moment où il interpellait le prévenu ; que l'adjudant chef chutait à terre où le prévenu le maintenait

Z..., au nom de la société So Frui Prim, ait écrit à la société qu'il la maintenait artificiellement en survie en acceptant qu'elle doive à la société So Frui Prim des sommes très élevées et en rachetant

ce titre environ 80 000 Kms à effectuer par an, la peine de suspension du permis de conduire se révélait être particulièrement sévère ; qu'en omettant d'indiquer les raisons pour lesquelles elle maintenait

l'ancien concessionnaire au nouveau au motif que la société COMETHERM avait recruté un personnel possédant une compétence technique, notamment informatique, indispensable à la mise en service et à la maintenance

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu que, le 26 avril 1991, Jean-Jacques X..., salarié de la société Otis, chargé habituellement de l'entretien et de la maintenance

(Espagne), 3°/ à la Société professionnelle de maintenance, société à responsabilité limitée, exerçant sous le nom commercial Top marine, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Lixxbail, dont le

D... et les sociétés D..., D... distribution et D... maintenance, se plaignant de manquements de M.

DES PARTIES Mme [C] [X] a été engagée par la SAS Embraer aviation international suivant contrat de travail à durée indéterminée à compter du 22 mars 2010, en qualité d'administrateur de service maintenance

[B], engagé sur un poste basé, au départ, à [Localité 1] avec des déplacements sur l'ensemble du Languedoc Roussillon, a ensuite occupé un poste de technicien supérieur de maintenance informatique

A compter du 1er juin 2000, il a été embauché en qualité de technicien maintenance réseau .

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société européenne de service et maintenance, société à responsabilité limitée

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 27 juin 2019), le 15 juin 2010, Mme [F] a conclu avec la société Ekinoxe Origin un contrat portant sur la fourniture, la maintenance et le référencement d'un site internet.

[H] a été engagé en qualité d'agent de maintenance polyvalent par l'association Tourquennoise de gestion de l'Eic à compter du 1er août 2010, suivant contrat unique d'insertion à durée indéterminée.

[T] a été engagé en qualité d'opérateur de son puis de technicien supérieur d'exploitation et de maintenance par la société nationale de radiodiffusion Radio France selon plusieurs contrats de travail

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 20 janvier 2022), Mme [M] a été engagée en qualité de responsable unité organisation/coordination par le GIE Logistic le 13 mars 2012 et a été affectée au service maintenance

[N] a été engagé en qualité de technicien de maintenance, affecté au sein de l'établissement de Toulon, le 24 juillet 2006, par la société Schindler (la société). 3.

Redon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Corlay, avocat de la société Services maintenance et propreté, après débats en l'audience publique du 5 mai 2025 où étaient présents M.

[I] [Y], salarié de la société [1], a subi de graves brûlures dues à une électrisation survenue alors qu'il participait à des opérations de maintenance sur le site de la société [2]. 3.

L'appelante Controlecar soutient, sur l'exécution du contrat de vente et de maintenance, que l'expert judiciaire a caractérisé le dysfonctionnement du matériel livré par la société Actia Automotive et

A a été invité, en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, à indiquer s'il maintenait sa requête. Par acte, enregistré le 29 août 2022, M.