1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 NOVEMBRE 2017 A.D N° 2017/ Rôle N° 16/02008 [A] [F] C/ SAS D&O MANAGEMENT Grosse délivrée le : à :Me Millet

Michel Millet, titulaire des cartes "transactions" et "gestion immobilière", et pour celui de Gourette-Immobilier en qualité de chargé de transactions, cette agence étant dirigée par M.

2] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Lors des débats : Mme Aurore MILLET

débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Madame Fabienne GUIBERT Lors des débats : Mme Aurore MILLET

W-B7J-TACY Code NAC : 88D DEMANDEUR : Monsieur [E] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Benjamin VILTART, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Maître Séverine MILLET

société La Roche Couloir et l'Association Club Sportif de la Roche Couloir, de Me Delvolvé, avocat des Associations AAVRE et Culturelle de Saint-Lambert, de MM.Prieur, D..., X..., Boutourie, A..., Millet

Christian Millet, demeurant 1, rue de la Berruserie, 37420 Beaumont-en-Véron, 29 / M. Jean-Claude Minaret, demeurant Le Grand Ballet, 37500 Chinon, 30 / M.

septembre 1995 par laquelle le conseil régional de l'ordre des pharmaciens de Languedoc-Roussillon a procédé à la radiation de son inscription du tableau de l'ordre et à l'inscription de Mme X... et Millet

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à l'établissement Chaillot - Théâtre national de la danse, à la société Eiffage construction équipements, à la société Cmi Clé Millet, à la société Apgo

débats et du délibéré : Présidente : Madame Marie-Agnès PINEAU Juges : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAU Monsieur Fabrice ORTET Monsieur Pascal VALTON Madame Sylvie GRANDJEAN Lors des débats : Mme Aurore MILLET

du délibéré : PRESIDENT :Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente ASSESSEURS : Madame CHASTEL Céline, vice-présidente Madame GIRONA Nicole, magistrat honoraire A assisté aux débats : Madame MILLET

En vue de la fabrication de 100 wagons-citernes commandés par la société Millet, TWA a envoyé le 28 juin 2011 un 'ordre d'achat' à Unisteel portant sur 607 tôles d'acier ayant certaines caractéristiques

INTIMÉS Madame [Y] [V] demeurant [Adresse 3] Mademoiselle [L] [O] demeurant [Adresse 1] Monsieur [P] [D] demeurant [Adresse 1] tous représentés par la SCP MENARD - SCELLE MILLET

Commerce de MEAUX - RG n° 2000900599 APPELANTE SARL AER 77 agissant en la personne de son gérant Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP MENARD - SCELLE MILLET

des Arts - 75006 PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistée de Maître Sophie VIARIS de LESEGNO - Cabinet PIERRAT - M. 607 INTIME : Monsieur Denis X... ... par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET

à la Cour : jugement du 13 octobre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/04577 APPELANT Monsieur [C] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP MENARD - SCELLE MILLET

Dijon Fédération ESPAGNOLE DE RUGBY prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège Calle Ferraz N° 16, 4° MADRID ESPAGNE représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET

YI..., XE..., YL..., XC..., O..., Millet, Février, YK... et Mmes Q..., YX... et YF... se sont désistés de leur demande, et que le conseil de prud'hommes a constaté leur désistement; qu'en ce qui les concerne