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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III
De même, dans le cas particulier des petites structures multi-espèces, le contrôle pourra ne porter que sur l'espèce majoritaire.
Article Annexe 2
Pour les petites et moyennes entreprises au sens du règlement (UE) n° 1388/2014 susvisé, dernier extrait K-bis disponible (ou l'extrait K pour les entreprises individuelles).
LEGIARTI000031102724
(1) Les titulaires d'un brevet de patron de petite navigation sans compétence machine doivent également être titulaires du diplôme, du brevet de mécanicien 250 kW ou de tout diplôme, attestation ou titre reconnu dans le tableau 1 de l'arrêté du 17 août
Article Annexe
Construire les premiers outils pour structurer sa pensée Utilisation des nombres Première compréhension du nombre Petits problèmes de composition et de décomposition de nombres (ex. : 3 c'est 2 et encore 1 ; 1 et encore 2) Tris, classements, rangements
Article L236-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 23 > 35
) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines catégories d'animaux et de biens exemptées des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers, des contrôles spécifiques des bagages personnels des passagers et de petits
Article D162-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 70 > 45
l'ordre du jour, le président peut associer le directeur général de la cohésion sociale ou son représentant, un représentant du ministre chargé du budget, un représentant du ministre chargé de l'agriculture, un représentant du ministre chargé des petites
Article R557-8-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 80
Dans le cas d'une production à l'unité ou en petit nombre, le fabricant peut opter pour l'une des procédures énoncées à l'alinéa précédent ou pour la conformité sur la base d'une vérification à l'unité.
Article L515-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 81 > 10
constituant l'emprise d'un site de stockage de déchets, lorsque les servitudes envisagées ont pour objet de protéger les intérêts mentionnés au premier alinéa et concernent ces seuls terrains, le représentant de l'Etat dans le département peut, lorsque le petit
Article L614-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23
comptes-titres mentionnés à l'article L. 211-4, des plans d'épargne retraite individuels mentionnés à l'article L. 224-28, des plans d'épargne en actions mentionnés à l'article L. 221-30, des plans d'épargne en actions destinés au financement des petites
Article L131-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 19
d'éducation peut, sur demande des responsables légaux de l'enfant et après avis du directeur de l'école arrêté dans le cadre d'un dialogue avec l'équipe éducative, autoriser un aménagement du temps de présence à l'école maternelle des enfants scolarisés en petite
LEGIARTI000030063687
Ces compartiments peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau 8.2.
Article 7
Classe 6 Comptes de charges 60 Achats de matières et fournitures : 601 Eau 602 Electricité 603 Chauffage, énergie et combustibles 604 Achats produits d'entretien et petits équipements 605 Matériel 606 Fournitures 61 Services extérieurs : 611 Nettoyage
Article 221-II-1/09
Les petits puisards établis dans les doubles fonds pour l'assèchement des cales ne doivent pas être plus profonds qu'il n'est nécessaire.
LEGIARTI000033978268
Réaliser la couverture de combles à deux versants en petits éléments Monter, utiliser et démonter un échafaudage de pied. Préparer un chantier de couverture sur un pavillon neuf. Poser des tuiles sur un comble à deux versants.
Article Annexe I D
Produits céréaliers (à l'exception du pain de tradition française) y compris les céréales pour petit déjeuner et les biscuits.
Cet emploi s'exerce aussi bien en restauration commerciale que sociale : en cafétéria, en restaurant d'entreprise, en collectivité, en restauration rapide, en restaurant à thème, dans des chaînes hôtelières, en petite restauration traditionnelle et en
LEGIARTI000028139269
l'impact de ces espèces sur le milieu naturel et les activités humaines ; 2° Connaissance de la chasse : ― connaissance des différentes modalités et techniques de chasse : ― chasse devant soi ; ― chasse à l'approche et à l'affût ; ― chasse en battue du petit
Article R162-33-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 22
d'une structure des urgences pédiatriques ou d'une antenne de médecine d'urgence autorisées selon les modalités mentionnées au 3° de l'article R. 6123-1 du code de la santé publique, et, représentatifs soit : a) De la mise à disposition de matériel de petite
Article D4211-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78
Chiendent (petit). (= Agropyron repens [L.] Beauv.) (= Elymus repens [L.] Goudl.). En poudre Voir Courge citrouille. Voir Giroflier. Voir Kolatier. P. dubium L.
Article ANNEXE 33
André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à la limite Est de la parcelle section DX n° 58 ; - limite Est de la parcelle section DX n° 58 jusqu'à la rue Jean-Philippe-Rameau
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