Roland Z..., en liquidation judiciaire, demeurant ..., 2°/ de Mme Anne-Marie Z..., née A..., demeurant ..., 3°/ de la Société générale, dont le siège est ..., 4°/ de Mlle Céline Z..., demeurant

Roland Y..., SCP ROLAND Y... PATRICK Z...

Délibéré après l'audience du 19 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Roland-Boyer, présidente, M. Phulpin, conseiller, Mme Monnier-Besombes, conseillère.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Ordonnance de Référés du 24 Avril 2026 Par Nous M.

000 francs, au motif que l'existence d'un "redressement fiscal sur une base d'estimation de 807 000 francs" démontrait que "le prix (de cession) tenait compte de la servitude inhérente au projet de rocade

[IU] [JO], [Adresse 53], 39°/ la société Romane, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 51], 40°/ la société Boisgrand, société à responsabilité limitée, dont le siège est [

(ROLAND), DES CHEFS DE VOL, TENTATIVE DE VOL, CONDUITE SANS PERMIS ET INFRACTION A ARRETE D'INTERDICTION DE SEJOUR, A UNE ANNEE D'EMPRISONNEMENT ET A LA TUTELLE PENALE.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 1984), que la société Albert Rolland et sa filiale, la société Laboraver ont acquis le 27 août 1963 les actions correspondant

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 29 janvier 1991, qui, dans la procédure d'extradition suivie à son encontre à la requête du gouvernement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roland Moreau, société anonyme, dont le siège est RN 43, 59360 Bazuel

(e) le 14 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY Section : Encadrement No RG : F 10/02308 Copies exécutoires délivrées à : la SCP FINKELSTEIN/DAREL/AZOULAY/ROLLAND

jugement du 15 novembre 1988, par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a annulé, à la demande de l'association des propriétaires riverains d'Anchamps du Pré-Saint-Pierre à La Pierre-Roland

OCTOBRE 1968 PORTANT REJET DU RECOURS ADMINISTRATIF DIRIGE PAR ELLE CONTRE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE EN DATE DU 25 MARS 1968 DEFINISSANT L'ALIGNEMENT DE LA RUE DU COMMANDANT ROLLAND

Roland sont devenues sans objet.

C... et Roland X...

Roland Y..., agissant en sa qualité de liquidateur amiable de la société à responsabilité limitée Cabinet GB Euro Inter Immobilier, dont le siège est 34, Cours Aristide Briand, 84100 Orange, en cassation

Sofredim Conseil, dont le siège social est à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 18/ de Mme Lucienne, Rolande

ESTEBE Roland X...