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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 3
658c74032c4a0d96dc203e77
18 décembre 2023
18 décembre 2023
] [R] épouse [S], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [M] [D], demeurant [Adresse 1], COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Thomas RONDEAU
Source officielleChambre 1/Section 3
658f170079786f316782d25f
26 décembre 2023
26 décembre 2023
REQUÉRANT Madame [T], [E] [L] épouse [W], demeurant [Adresse 3] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [I], [P], [G] [W], demeurant [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500112_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
mai 2025, l'association Commission des Citoyens pour les Droits de l'Homme France (CCDH-France) demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier de La Rochelle
Source officielleREFERE
68e5835d0e2901d10fa5c66b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SUD OUEST ASSISTANCE l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre, Nous, Pierre MESNARD, Président du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assisté de Ségolène FAYS Greffier
Source officielleREFERE
68e583630e2901d10fa5c76c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
25/00368 - N° Portalis DBXC-W-B7J-FOCP AFFAIRE : Société [Adresse 11] C/ Société SMABTP l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre, Nous, Pierre MESNARD, Président du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE
Source officielleChambre Sociale
67932fd69097fd849ae8ab22
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par jugement du 20 octobre 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de La Rochelle a : condamné M.
Source officielleChambre Sociale
67932fd69097fd849ae8ab24
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par jugement du 20 octobre 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de La Rochelle a : condamné M.
Source officielle2ème Chambre
65b0c0268d0ccf000877e741
23 janvier 2024
23 janvier 2024
BARTILLAT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2502902_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Il soutient que : Sur l'urgence : La condition d'urgence est satisfaite, dès lors qu'il a été assigné au domicile de son frère à La Rochelle, alors qu'il ne réside plus à cette adresse et qu'il ne
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2fa
9 octobre 2007
9 octobre 2007
LA PALLICE 17000 LA ROCHELLE Représentée par Me François DRAGEON (avocat au barreau de LA ROCHELLE) Suivant déclaration d'appel du 19 décembre 2006 d'un jugement au fond du 05 décembre 2006 rendu
Source officiellesoc
613722b6cd5801467740072b
19 décembre 1996
19 décembre 1996
la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Charente-Maritime, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Rochelle
Source officielle3ème chambre
DTA_2101794_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Par un courrier du 22 juin 2017, l'intéressée a demandé au groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis la réparation des préjudices subis par sa mère et de ses propres préjudices.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407239_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
en précisant : - l'alignement du joint de l'isolant avec le linteau, la position des chevilles par rapport aux panneaux isolants, les éventuelles déformations pouvant aller jusqu'à la rupture des rondelles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310390
8 juillet 2021
8 juillet 2021
contre l'arrêt n° RG 18/05563 rendu le 27 novembre 2019 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre des expropriations), dans le litige les opposant à la Communauté d'agglomération de la Rochelle
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a4e4fccdc6046d473334df
20 janvier 2026
20 janvier 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE ROLE : 2025 005490 JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX ENTRE L'URSSAF POITOU-CHARENTES, prise en la personne
Source officielleREFERE
69a4e8c0cdc6046d47336fdb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, du barreau LA ROCHELLE-ROCHEFORT.
Source officiellePremier Président
644b63d5c51457d0f882de66
20 avril 2023
20 avril 2023
vingt avril deux mille vingt trois l'ordonnance suivante, par mise à disposition au greffe, sur appel formé contre une ordonnance du Juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de LA ROCHELLE
Source officielle1ère Chambre
64ae4b18a1775905dba3bcaa
11 juillet 2023
11 juillet 2023
SUR MER APPELANT : Monsieur [V] [G] né le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 7] (17) [Adresse 5] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Nathalie ARNOULT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b9
24 mars 2016
24 mars 2016
ENTRE : SAS STREAMLINE Société par actions simplifiée, immatriculée le 10/ 06/ 2011 au Greffe du Tribunal de Commerce de LA ROCHELLE sous le numéro R. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93877
29 décembre 2016
29 décembre 2016
Représentant : Me Paul-Henri BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Pascal Y...
Source officiellePage 55 sur 297